46-2020-09-14-001 - 2020-CS01 arrêté interdépartemental transport détention relâcher
espèces protégées au CRSFSC - Page 3
46-2020-08-24-004 - arrêté 2020-08-24 portant subdélégation de signature de M.
LEROUGE Christophe - Page 10
46-2020-09-16-001 - arrêté DCL/2020/78 portant extension du périmètre du syndicat mixte
du bassin du Lot par adhésion de la communauté de communes du Pays de
Lalbenque-Limogne -Page 13
46-2020-09-09-004 - arrêté n° 2020-200 portant transfert de l’autorisation d’utiliser
l’énergie hydraulique de la chute de Montbrun sur la rivière Lot située sur la commune de
Montbrun au profit de la société Etablissements Bèguerie SAS - Page 16
46-2020-09-09-005 - arrêté n° 2020-203 de mise en demeure à l’encontre de l’abattoir du
Pays de Saint-Céré - Page 19
46-2020-09-09-006 - arrêté n° 2020-204 portant ouverture d’une enquête publique
présentée par le syndicat des eaux du Sud Est du Lot – mise en place de périmètres de
protection du captage de Font d’Armoine pour l’alimentation en eau destinée à la
consommation humaine sur le territoire de la commune de Belfort-du-Quercy. - Page 22
46-2020-09-17-004 - arrêté n° 2020-206 réglementant les prélèvements d’eau à usage
d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage
des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du
Lot - Page 28
46-2020-09-16-003 - Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme
de services à la personne SORIN soutien scolaire, enregistré sous le N° SAP812995322 - page 41
46-2020-09-17-001 - Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme
de services à la personne, DYNAMIC SERVICES enregistré sous le N° SAP502978943 - Page 44
46-2020-09-17-002 - Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme
de services à la personne, JARDIBATI-PAIOLA enregistré sous le N° AP83206134 - Page 47
46-2020-09-17-003 - Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme
de services à la personne, MENDES enregistré sous le N° SAP842345415 - Page 50
46-2020-09-16-002 - Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme
de services à la personne, SOLSONA enregistré sous le N° SAP815084678 - Page 53
46-2020-09-14-002 - Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme
de services à la personne, VERT ESPACE enregistré sous le N° SAP437683006 - Page 56