RAA 2020

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recueil 46 2020-64 recueil des actes administratifs special

 

46-2020-09-25-001 - arrêté 2020-80 portant délégation de signature à Mme Hélène
HARGITAI, sous-préfète de l’arrondissement de Gourdon - Page 3
46-2020-09-25-002 - arrêté 2020-81 portant délégation de signature aux autorités de
permanence - Page 6
46-2020-09-17-005 - arrêté de fermeture le dernier après-midi du mois ouvré (sauf le
dernier jour de l’année) pour la clôture de l’arrêté comptable mensuel - Page 9
46-2020-09-22-001 - Arrêté n° 2020-079 portant délégation de signature à M. Jean-Paul
LACOUTURE, directeur des services du cabinet du Préfet du Lot - Page 11
46-2020-09-15-003 - arrêté n° 2020-205 modifiant l’arrêté n° E-2018-124 du 17 mai 2018
portant renouvellement des membres de la commission départementale chargée d’établir la
liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur - Page 14
46-2020-09-24-001 - arrêté n° 2020-208 modificatif à l’arrêté préfectoral n° E-2018-103
du 17 avril 2018 relatif à la composition de la commission consultative paritaire
départementale des baux ruraux du Lot - Page 19
46-2020-09-21-001 - arrêté n° DC 2020/219 portant renouvellement de l’agrément de
Monsieur GIMBERT Jean-Pierre en qualité de garde-chasse particulier - Page 22
46-2020-09-15-002 - arrêté n° DC/2020/212 conférant l’honorariat des maires à M. Jean
SOUCIRAC - Page 25
46-2020-09-15-001 - arrêté n° DC/2020/213 conférant l’honorariat des maires à M.
Bernard LACARRIERE - Page 27
46-2020-09-01-021 - délégation de pouvoirs et de signature de la trésorerie de Figeac - Page 29

 
 

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