46-2020-09-25-004 - arrêté 2020-119 du 25 septembre 2020 portant organisation des
opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le département du Lot pour les
bovins, ovins, caprins et porcins au titre de la campagne 2020-2021. - Page 3
46-2020-10-08-001 - arrêté 2020-84 portant délégation de signature à M. Nicolaz
GUYOVIC, directeur de la citoyenneté et de la légalité - Page 14
46-2020-10-01-007 - ARRÊTÉ BRGAE /2020/064 portant Renouvellement de la
Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes du LOT - Page 19
46-2020-10-09-002 - ARRÊTÉ BRGAE/2020/065 PORTANT AUTORISATION DE
L’EPREUVE « TROPHÉE DE FRANCE ENDURO KID » À « AUZOLE »
SAINT-PIERRE-LAFEUILLE, LE 17 OCTOBRE 2020- Page 23
46-2020-10-09-003 - ARRÊTÉ BRGAE/2020/069 PORTANT AUTORISATION DE
L’EPREUVE « TROPHÉE DE FRANCE E-VTT ENDURO » À VALROUFIÉ - BELLEFONT-LA RAUZE, LE 24 OCTOBRE 2020 - Page 31
46-2020-10-01-006 - arrêté n° 2020-216 réglementant la mise en œuvre de restrictions de
circulation relatives à l’exploitation de l’autoroute A20 section Souillac / Labastide-Murat - Page 42
46-2020-10-02-002 - arrêté n° 2020-218 de mise en demeure – société Paprec Sud-Ouest
au lieu-dit « Pré de Blazy » à Bagnac-sur-Célé - Page 46
46-2020-10-07-002 - arrêté n° 2020-219 portant subdélégation de signature de M. Jean-Pascal Lebreton directeur départemental des territoires du Lot - Page 51
46-2020-10-07-003 - arrêté n° 2020-220 portant subdélégation de signature de M. Jean-Pascal Lebreton directeur départemental des territoires du Lot en qualité d’ordonnateur secondaire délégué - Page 67
46-2020-10-09-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/253 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de SAINT-CAPRAIS - Page 71
46-2020-09-01-023 - décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire
du 1er septembre 2020 - Page 74
46-2020-09-01-022 - décision portant habilitation de fonctionnaires processus :
« commande publique », « frais de justice » et "interventions » du 1er septembre 2020 - Page 79
46-2020-09-11-001 - Délibération relative à l’avis de la direction commune entre le centre
hospitalier de FIGEAC & l’EHAD de MAURS - Page 90