Préfecture du Lot
46-2020-10-14-001 - arrêté SPF 2020-011 portant dissolution du SIAEP de Gréalou - Page 5
46-2020-10-13-004 - arrete 2020-255 portant agrément de M. Franck MIQUEL,
garde-chasse particulier - Page 8
46-2020-10-13-003 - arrêté BRGAE /2020/ 068 portant renouvellement de l’habilitation
funéraire de l’entreprise « Sarl FIGEAC-CALMEILLES » dirigée par Madame Catherine
FIGEAC ORSINI - Page 12
46-2020-10-13-001 - arrêté BRGAE/2020/071 portant autorisation de l’épreuve "35ème
rallye régional de Bonaguil" - 4ème rallye VHC le 25 octobre 2020 - Page 15
46-2020-07-17-003 - arrete carte scolaire 1er degré école chapou - rentrée 2020 - Page 25
46-2020-04-28-004 - arrêté collectif relatif à la carte scolaire 1er degré - rentrée 2020 - Page 27
46-2020-10-16-001 - arrêté DCL/BRGAE 2020/066 portant convocation des électeurs
(Élections des juges du Tribunal de Commerce de Cahors) - Page 30
46-2020-10-08-025 - arrêté n° 2020-222 portant rejet d’une demande d’autorisation
environnementale d’exploiter un parc éolien Sas Futures Energies Comiac à Sousceyrac-en-Quercy
 Page 33
46-2020-10-13-002 - arrêté n° 2020-225 portant modification de l’arrêté n° 2019-224
fixant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage -
Page 43
46-2020-10-16-002 - arrêté n° 2020-227 portant interdiction de remplissage des plan d’eau
et portant interdiction des manœuvres de vannes dans le département du Lot - Page 46
46-2020-10-09-005 - arrêté n° 82-2020-10-09-003 portant déclaration d’intérêt général au
titre de l’article L211-7 du code de l’environnement et autorisation environnementale au
titre de l’article L181-1 et suivant du code de l’environnement, dans le cadre du Plan
Pluriannuel de Gestion 2019-2023 sur les masses d’eau : la Barguelonne, la petite
Barguelonne, le Lendou, le Tartuguié, ruisseau de Gasques, ruisseau de Cabarieu - Page 50
46-2020-10-08-005 - arrêtés d’autorisation et renouvellement d’exploitations de systèmes de vidéoprotection - pages 66 à 126
46-2020-10-15-001 - arrêté n° DC/2020/257 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de CAHORS - Page 129
46-2020-10-08-017 - Arrêté n° DC2020/245 autorisant le renouvellement d’un système de
vidéoprotection pour la société SN Diffusion située Route de Toulouse 46090 LE
MONTAT - Page 132
46-2020-10-09-004 - ARRÊTÉ n° SPG – 2020 - 8 AUTORISANT LE TRANSFERT D’UN BIEN DE SECTION DU LIEU-DIT « MONTJOUVE » A LA COMMUNE DE SAINT-CLAIR - Page 135
46-2020-10-08-015 - Arrêté n°DC 2020/243 autorisant l’exploitation d’un système de
vidéoprotection pour l’Office du Tourisme Cahors-Vallée du Lot - 46700 PUY L’EVEQUE - Page 138
46-2020-10-14-002 - arrêté SPF-2020-012 portant dissolution du SIAEP du Ségala
Oriental - Page 141
46-2020-10-12-001 - décision portant délégation de signatures, en date du 12 octobre 2020 -
Page 144