RAA 2021

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recueil 46-2021-002 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté 2021-06 modifiant la composition du conseil départemental de
l’éducation nationale (C.D.E.N.) - Page 3
- ARRÊTÉ BRGAE / 2021 / 003 portant renouvellement de
l’habilitation funéraire de l’entreprise « Pompes Funébres POUZERGUES » dirigée par Monsieur Thierry POUZERGUES - Page 7
- arrêté BRGAE 2021/004 portant règlementation des taxis-relais - Page 10
- arrêté DC 2021-006 portant renouvellement de l’agrément de M. Antonio ILLAN, garde-pêche particulier - Page 13
- arrêté DC 2021/005 portant renouvellement de l’agrément de M.Francis PONS, garde-pêche particulier - Page 16
- arrêté E-2021-3 portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin Lot - Page 19
- arrêté n° E-2021-11 portant ouverture d’une enquête publique présentée par le syndicat des eaux du sud-est du Lot (SESEL) préalable à 2 autorisations
environnementales concernant les captages de la source du Bournac et des forages des Travers sur le territoire de la commune de Crégols - Page 29
- arrêté n° E-2021-12 actualisant l’autorisation d’exploiter une unité de
métallisation sous vide et de vernissage de produits de luxe – SAS SOLEV à Martel - Page 34
- arrêté portant dérogation au repos dominical des salariés du commerce et des services dans le département du Lot - Page 50
- arrêté portant subdélégation de signature du DREAL aux agents de la
DREAL Occitanie - département du Lot - Page 53
- arrêté relatif au régime d’ouverture au public des services de la direction départementale des finances publiques du Lot - Page 58
- arrêté SGCD-2021-01 portant subdélégation de signature de M.Emmanuel DUFOUR, directeur du secrétariat général commun du Lot - Page 60
- DCL 2021-07 nomination régisseurs de recette d’Etat Rocamdour - Page 65
- Récepissé déclaration ADMR Abri - Page 68
- récépisse déclaration Christophe MALGRAS - Page 71
- récépissé déclaration Mathieu Multiservices - Page 74
46-2021-01-13-008 - RNVT agrément ADMR Abri -Page 77

 
 

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