RAA 2021

Contenu

recueil 46-2021-003 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté 2021-08 portant composition de la commission départementale
de présence postale territoriale du Lot - Page 3
- arrêté 2021-09 portant délégation de signature à Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, DDCSPP en qualité d’ordonnatrice secondaire déléguée - Page 7
- arrêté 2021-10 portant délégation de signature de M. le préfet à la rectrice de la région Ocitanie - Page 11
- arrêté accordant la médaille d’honneur du travail janvier 2021 - promotion janvier 2021 - Page 15
- arrêté DC 2021-13 portant fermeture temporaire de l’école élementaire Marthe Durand de Cahors - gestion Covid 19 - Page 34
- arrêté DC 2021/007 portant agrément de M Michel LARRIBE en qualité de garde-chasse particulier Page 37
- arrêté DDCSPP 2021-024 portant subdélégation de signature - Page 42
- arrêté interpréfectoral portant modification de la commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de BRIVE-SOUILLAC - Page 45
- arrêté n° 19-2020-12-28-005 portant renouvellement de la composition de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Dordogne amont des sources à Limeuil - Page 49
- ARRÊTÉ n° DC/2021/08 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face àl’épidémie de covid-19 dans le département du lot - Page 56
- arrêté n° E-2021-13 modificatif de l’arrêté préfectoral du 7 janvier 1992 autorisant la société Jean Larnaudie à Figeac à exploiter un atelier de transformation de produits d’origine animale - Page 61
- délégation de pouvoirs et de signature du service de gestion comptable de Gourdon - Page 66

 
 

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