Contenu
recueil 46-2021-003 recueil des actes administratifs spécial
arrêté 2021-08 portant composition de la commission départementale
de présence postale territoriale du Lot - Page 3
arrêté 2021-09 portant délégation de signature à Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, DDCSPP en qualité d’ordonnatrice secondaire déléguée - Page 7
arrêté 2021-10 portant délégation de signature de M. le préfet à la rectrice de la région Ocitanie - Page 11
arrêté accordant la médaille d’honneur du travail janvier 2021 - promotion janvier 2021 - Page 15
arrêté DC 2021-13 portant fermeture temporaire de l’école élementaire Marthe Durand de Cahors - gestion Covid 19 - Page 34
arrêté DC 2021/007 portant agrément de M Michel LARRIBE en qualité de garde-chasse particulier Page 37
arrêté DDCSPP 2021-024 portant subdélégation de signature - Page 42
arrêté interpréfectoral portant modification de la commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de BRIVE-SOUILLAC - Page 45
arrêté n° 19-2020-12-28-005 portant renouvellement de la composition de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Dordogne amont des sources à Limeuil - Page 49
ARRÊTÉ n° DC/2021/08 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face àl’épidémie de covid-19 dans le département du lot - Page 56
arrêté n° E-2021-13 modificatif de l’arrêté préfectoral du 7 janvier 1992 autorisant la société Jean Larnaudie à Figeac à exploiter un atelier de transformation de produits d’origine animale - Page 61
délégation de pouvoirs et de signature du service de gestion comptable de Gourdon - Page 66
Documents associés :
- > recueil 46 2021 003 recueil des actes administratifs special 1 - 3.8 Mo - 22/01/2021