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recueil 46-2021-008 recueil des actes administratifs spécial
arrêté inter-préfectoral modifié portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin Garonne amont - périmètres élémentaires 63, 64, 65, 68 et 69 - Page 3
arrêté DC 2021-016 portant agrément de M. Gérard AUBIN en qualité de garde-pêche particulier - Page 8
arrêté inter-préfectoral n° 82-2021-02-04-004 du 4 février 2021 portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin Aveyron Lemboulas - Page 11
arrêté n° E-2021-36 relatif à la liste des agglomérations d’assainissement dont le territoire s’étend sur les départements du Lot et de l’Aveyron - Page 19
arrêté n° E-2021-38 portant prescriptions complémentaires relatif aux mesures de compensation et au suivi des zones humides concernant la réhabilitation de la station de traitement des eaux usées des quatre-routes du Lot - Page 23
arrêté portant autorisation de détention d’espèces exotiques envahissantes au Parc animalier de GRAMAT - Page 27
arrêté portant habilitation funéraire de l’entreprise de pompes funèbres "SAS POMPES FUNÈBRES SPLINGARD" dirigée par Mme Cathy SPLINGARD pour exercer des activités funéraires - Page 32
arrêté portant subdélégation de signature du DREAL Occitanie - département du Lot - Page 35
DM2 4874 EHPAD MERCUES - Page 40
DM2 4882 EHPAD LE MOUTIER LACAPELLE MARIVAL - Page 44
DM2 4895 EHPAD SOUSCEYRAC - Page 48
DM2 4897 EHPAD VAYRAC - Page 52
DM2 4902 EHPAD MONTFAUCON - Page 56
DM2 4906 EHPAD OLT CAHORS - Page 60
DM2 4928 EHPAD PB GRAMAT - Page 64
Recepissé déclaration d’un organisme de services à la personne DELORD Cédric - Page 68
Documents associés :
- > recueil 46 2021 008 recueil des actes administratifs special 1 - 7.3 Mo - 12/02/2021
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