RAA 2021

Contenu

recueil 46-2021-010 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté complémentaire n° E-2021-39 portant changement d’exploitant de la carrière exploitée par la SARL GAÏA au profit de la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) à Rocamadour - Page 3
- arrêté complémentaire n° E-2021-40 portant changement d’exploitant de la carrière exploitée par la SARL GAÏA au profit de la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) à Glanes - Page 8
- Arrêté modifiant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de SAINT-CERE - Page 13
- arrêté 2021-13 portant délégation de signature à M. Jean-Pascal LEBRETON, directeur départemental des territoires - Page 17
- arrêté complémentaire n° E-2021-41 portant changement d’exploitant de la carrière exploitée par la SARL GAÏA au profit de la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) à Crayssac - Page 30
- arrêté DC 2021-019 portant renouvellement de l’agrément de M. Patrice FAURE en qualité de garde-chasse particulier - Page 35
- Arrêté modifiant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de CAHORS - Page 40
- Arrêté modifiant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de FIGEAC - Page 45
- Arrêté modifiant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de GOURDON - Page 49
- arrêté n° E-2021-43 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant la réalisation d’un plan d’eau situé sur la commune de Belfort-du-Quercy - Page 53
- arrêté n° E-2021-44 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant la régularisation administrative du plan d’eau situé sur la commune de Lagarelle - Page 58
- Arrêté n°2021-12 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.) - Page 62
- ARRÊTÉ n°DC 2021/018 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Michel GRASSO en qualité de garde-pêche particulier - Page 66
- Arrêté portant désignation des personnes qualifiées dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux du Lot - Page 69
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’ouverture des commerces les dimanches 21 et 28 février dans le LOT - Page 73
- Arrêté relatif à la carte scolaire du 1er degré - rentrée 2021 - Page 76

 
 

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