Contenu
recueil 46-2021-014 recueil des actes administratifs spécial
arrêté 2021-70 de mise en demeure du GAEC D’ASFAUX au lieu-dit "Asfaux Bas" de régulariser sa situation administrative concernant l’élevage de porcs plein air - Page 3
arrêté DC 2021/21 conférant l’honorariat à M. Roger MARCENAC - Page 8
arrêté de subdélégation de signature en matière de gestion de successions vacantes dans le département du Lot - Page 10
arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2020-047 portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin de la Dordogne.
Page 13
arrêté n° E-2021-50 portant autorisation au titre de l’article L. 332-9 du code de l’environnement pour modifier l’aspect ou l’état d’une réserve naturelle, en vue de la construction d’un atelier d’artiste (commune de Calvignac) - Page 27
arrêté n° E-2021-52 autorisant la société Le Boat à convoyer le bateau de plaisance Cirrus11 de la base nautique de Caix à la base nautique de Douelle dans la semaine du 8 au 13 mars 2021 en vue d’une mise en cale sèche - Page 30
arrêté n° E-2021-53 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station de traitement des eaux usées - commune d’Assier - Page 34
décision tarifaire 6722 EHPAD Gourdon - Page 40
Documents associés :
- > recueil 46 2021 014 recueil des actes administratifs special 1 - 1.6 Mo - 05/03/2021