RAA 2021

Contenu

RECUEIL 46-2021-015 Recueil des actes admnistratifs spécial

 

- arrêté 2021-16 portant constitution de la CDAC pour statuer d’un projet de création d’un CENTRAKOR à Bretenoux - Page 3
- arrêté E 2021-59 portant création du comité local de cohésion territoriale du Lot - Page 7
- arrêté n° E-2021-55 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé sur la commune de Cahus - Page 10
- arrêté n° E-2021-56 autorisant la société Esnault à convoyer son bateau Dylaline de Douelle à Cahors dans la semaine du 15 au 19 mars 2021 pour la suppression d’un embâcle - Page 14
- arrêté n° E-2021-57 approuvant la mise en conformité des statuts de l’association syndicale autorisée de Prénabot - Page 18
- Arrêté n°2021-15 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.)- Page 30
- arrêté n°DREAL-DOH-46-2021-1 portant autorisation d’exécution des travaux d’amélioration du fonctionnement hydraulique et pisicole de la passe à poissons de Camps, aménagement hydroélectrique de Lamativie-Laval de Cère 1 - Page 34
- Arrêté n° 2021-17 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D’EXERCER EN URGENCE
LES FONCTIONS ÉNONCÉES À L’ARTICLE L. 212-1 DU CODE DU SPORT - Page 41
- arrêté portant délégation de Mme la rectrice de la région académique Occitanie à M. Xavier PAPILLON - Page 44
- arrêté portant modification des statuts de la communauté de communes CAZALS-SALVIAC - Page 49
- arrêté portant subdélégation RRA et DASEN - Page 54
- Déclaration d’utilité publique périmètres de protection des forage des Travers à Crégols - Page 59
- DUP périmètres de protection du captage de la source du Bournac à Crégols - Page 70

 
 

Documents associés :