ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2021/024 liste des binômes de candidats Au 1er tour des élections départementales des 20 et 27 Juin 2021 dans Le Département du Lot - Page 4
 Arrêté n° DC 2021/084 portant renouvellement de l’agrément de M. Daniel SWAELS en qualité de garde-chasse particulier - Page 26
 Arrêté n° DC 2021/085 portant renouvellement de l’agrément de M. Joao Luis LOPES en qualité de garde-chasse particulier - Page 31
 Arrêté n° DC 2021/086 portant renouvellement de l’agrément de M. Jean-Jacques COCULA en qualité de garde-chasse particulier - Page 36
46-2021-05-04-00002 - Arrêté n° DC 2021/087 portant renouvellement de l’agrément de M. Francis DA PONTE en qualité de garde-chasse particulier - Page 41
 arrêté n° E-2021-101 portant mise en demeure à M. Jean-François Besse, propriétaire et exploitant de l’usine hydroélectrique de Port de Gagnac de réaliser les travaux nécessaires au rétablissement de la continuité écologique avant le 31 octobre 2022 - Page 46
 arrêté n° E-2021-102 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2021/2022 dans le département du Lot - Page 51
 arrêté n° E-2021-103 modificatif à l’arrêté préfectoral n° E-2019-206 du 30 juillet 2019 relatif au renouvellement des membres siégeant à la commission départementale d’orientation de
l’agriculture (CDOA) du Lot - Page 55
 arrêté n° E-2021-104 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques ou privées - déviation de Gourdon - Page 59
 arrêté n° E-2021-106 autorisant la société ECOGEA à capturer du poisson à des fins scientifiques pour en permettre le dénombrement sur la Dordogne dans le département du Lot pour l’année
2021- Page 64
 arrêté n° E-2021-107 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé sur la
commune de Montdoumerc - Page 69
 arrêté n° E-2021-108 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manoeuvres de vannes, dans le département du Lot - Page 73
 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE MISE EN DEMEURE à l’encontre du GAEC La Courtade (M. FRESQUET) pour son élevage de volailles La Courtade et Les Garrigues 46300 LE VIGAN - Page 83
 Cour d’Appel d’AGEN - décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire - Page 86
 délégation de signature aux responsables des services DDFIP au 3 mai 2021 - Page 91
 délégation de signature Service des Impôts des Particuliers de CAHORS - Page 96