ARRÊTÉ n° 2021-138 attribuant l’habilitation sanitaire a Madame Emilie BLANQUI - Page 6
 Arrêté n° SPF 2021 009 approuvant l’élaboration de la carte communale de SAINT-SULPICE - Page 9
 Arrêté préfectoral N° E-2021-181 portant levée des « mesures » d’urgence prises par arrêté préfectoral n° E-2021-61 du 10 mars 2021 en application de l’article L. 171-8 du code de l’environnement portant imposition de prescriptions de mise en sécurité et de mesures
immédiates prises à l’encontre de la SAS SIRTA située au lieu-dit « La plaine » sur le territoire de la commune de Fajoles - Page 12
 arrêté préfectoral n° E-2021-184 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement concernant les ouvrages et le prélèvement d’eau Des
Travers par le Syndicat des Eaux du Sud-Est du Lot - Commune de CREGOLS - Page 15
 arrêté préfectoral n° E-2021-185 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du code de l’environnement concernant le prélèvement d’eau à la source Du Bournac
et le rejet du traitement des eaux du Bournac et des Travers par le Syndicat des Eaux du Sud Est du Lot - Commune de CREGOLS - Page 22
 DC 2021-130 fixant la promotion du 14 juillet 2021 de la médaille d’honneur agricole - page 29
 autorisation d’installation de systèmes de vidéoprotection - pages 34 à 151
46-2021-07-15-00001 - Décision ESUS n°046.2021.002 portant délivrance de l’agrément « Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale » à l’association "Quercy Contacts" - Page 154