Contenu
recueil 46-2021-055
DC 2021-131 vidéoprotection pour la Pharmacie Intersanté SELARL à CAHORS - Page 3
arrêté modifiant les horaires d’ouverture de certains services de la DDFIP à compter du 1er septembre 2021 - Page 6
ARRÊTÉ n° SPF-2021-010 fixant la promotion du 14 juillet 2021 de la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale - Page 9
arrêté préfectoral n° E-2021-189 en date du 19 juillet 2021 accordant à ETEN Environnement l’autorisation de naviguer sur la rivière Célé entre l’aval du barrage du Surgié et l’amont du pont de chemin de fer en traversée du Célé, sur la commune de Figeac - Page 13
arrêté préfectoral n° E-2021-190 portant abrogation d’une autorisation d’ouverture d’établissement d’élevage de sangliers n°46 309 (2 pages) Page 17
46-2021-07-22-00002 - arrêté préfectoral n° E-2021-194 portant perte du droit d’eau fondé en titre du moulin de la Citadelle sur la commune de GREZELS et de tout usage s’y rattachant (3 pages) Page 20
46-2021-07-19-00003 - arrêté SGCD-2021-41 portant subdélégation de signature à M. Emmanuel DUFOUR, directeur du SGC - Page 24
E-2021-192 arrêté préfectoral n° E-2021-192 de mise en demeure à l’encontre de Madame Alice DIOGO à Crayssac - Page 29
Documents associés :
- > recueil 46 2021 055 recueil des actes administratifs special - 1.3 Mo - 23/07/2021