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recueil 46-2021-056 recueil des actes administratifs spécial
arrêté DC 2021-196 portant agrement de la délégation departementale de l’urgence et du secourisme de la croix rouge francaise pour les formations aux premiers secours - Page 4
arrêtés d’agréments de garde-chasse particuliers
arrêté DC/2021/195 portant agrément du comité départemental de l’union française des oeuvres laïques d’éducation physique pour les formations aux premiers secours - Page 26
arrêté DC/2021/197 portant agrément du comité départemental des secouristes français croix blanche du lot pour les formations aux premiers secours - Page 29
arrêté préfectoral 2021-36 portant délégation de signature à Mme Hélène HARGITAI, exerçant les fonctions de sous-préfet de Figeac par intérim - Page 37
arrêté préfectoral n° E-2021-196 en date du 26 juillet 2021 autorisant l’association MIGADO à capturer du poisson à des fins scientifiques pour en permettre le dénombrement, dans la rivière
Dordogne, sur les communes de TAURIAC, CARENNAC et VAYRAC, dans le département du LOT pour l’année 2021 - Page 40
arrêté préfectoral n° E-2021-201 portant application du régime forestier aux parcelles constituant la forêt communale de MASCLAT - Page 46
arrêté préfectoral n° E-2021-202 portant annulation de l’enquête publique ouverte par arrêté du 10 juin 2021 en vue de l’ouverture d’une carrière par approfondissement d’une ancienne
carrière au lieu-dit « La Pasquié » sur la commune de Carennac présentée par la SAS Farges Matériaux et Carrières - Page 49
arrêté préfectoral n°E-2021-204 en date du 29 juillet 2021 relatif aux activités nautiques organisées dans le cadre de la fête votive de Puy-l’Evêque accompagné de l’avis à la batellerie n° 6 - section de voie Soturac / Albas (Lot aval) - Page 52
décision d’attribution de la mission de conciliateur à Monsieur Eric LOHAT - Page 59
décision d’attribution de la mission de conciliateur fiscal adjoint à M. Laurent EYCHENNE - Page 61
décision tarifaire 1459 portant modification pour 2021 - Association Mutualiste Agricole de Boissor Page 63
Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal - conciliateur fiscal départemental et son adjoint - Page 67
Documents associés :
- > recueil 46 2021 056 recueil des actes administratifs special - 8.8 Mo - 30/07/2021
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