RAA 2021

Contenu

recueil 46-2021-065 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté 2021 C 214 portant règlementation temporaire de la circulation sur la RN 122 à Figeac - Page 4
- arrêté 2021-46 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.) - Page 9
- arrêté BRGAE 2021/052 portant autorisation du Mondial de trial urbain à CAHORS les 28 et 29 août 2021 - Page 14
- Arrêté n° DC 2021/221 portant renouvellement de l’agrément de M. Bruno BALAND , garde-chasse particulier - Page 24
- arrêté préfectoral n° 82-2021-08-13-00008 et ses annexes approuvant le plan annuel de répartition de l’organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2021-2022
(45 pages) Page 29
- arrêté préfectoral n° E-2021-226 modifiant l’arrêté n° E-2018-124 du 17 mai 2018 portant renouvellement des membres de la commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur - Page 75
- arrêté préfectoral n° E-2021-227 du 25 août 2021 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du Code de l’Environnement relatif à l’épandage agricole des boues des
stations de traitement des eaux usées du Syndicat AQUARESO - Page 78
- arrêté préfectoral n° E-2021-228 en date du 26 août 2021 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manoeuvres de vannes, l’arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du LOT - Page 100
- arrêté préfectoral n° E-2021-229 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RN 122 dans le département du LOT - Page 119
46-2021-08-25-00003 - arrêté préfectoral n° E-2021-230 annulant et remplaçant l’arrêté n° E-2021-214 du 6 août 2021 portant ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale en vue de l’ouverture d’une carrière par approfondissement d’une ancienne carrière située au lieu-dit « La Pasquié » sur la commune de Carennac présentée par la SAS Farges Matériaux et Carrières - Page 124
- Convention de délégation de gestion relative à l’interdépartementalisation de l’instruction des demandes de naturalisations des départements de l’Ariège, de l’Aveyron, de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Pyrénées, du Tarn et du Tarn et Garonne (4 pages) Page 130

 
 

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