Contenu
recueil 46-2021-066 recueil des actes administratifs spécial
46-2021-09-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/056 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 - Page 4
arrêté 2021-34 relatif à la liste des agents composant le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports du Lot - Page 22
arrêté BRGAE N° 2021- 061 modifiant l’arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Bellefont - La Rauze
Arrondissement de Cahors - Page 25
ARRÊTÉ BRGAE/2021/060 PORTANT AUTORISATION LA 6eme EPREUVE DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE CROSS-COUNTRY
AU DOMAINE D’AUZOLE A SAINT-PIERRE-LAFEUILLE, LE 19 SEPTEMBRE 2021 - Page 27
arrêté DDETSPP 46-2021-163 portant nomination des membres de la commission départementale de réforme représentant de l’administration régionale - Page 38
arrêté E-2021-229 portant règlementation temporaire de la circulation sur la RN 122 dans le département du Lot - Page 41
ARRÊTÉ n° DC/2021/222 portant attribution de la médaille pour acte de courage et dévouement (1 page) Page 46
ARRÊTÉ n° E-2021-232 portant création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) sur le territoire de la commune de Séniergues - Page 48
arrêté n° E-2021-233 accordant au club d’aviron cadurcien l’autorisation de franchir les écluses situées sur la rivière Lot dans le cadre d’une randonnée nautique en bateau d’aviron entre
Larnagol et Pradines - Page 53
arrêté n° E-2021-234 prescrivant les mesures de compensation des zones humides impactées par le projet d’aménagement de la RD 720 entre Saint-Michel-de-Bannières et Vayrac, département du
Lot - Page 58
arrêté n° E-2021-235 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manoeuvres de vannes, dans le département du Lot - Page 67
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF N° E-2021-231 de l’arrêté préfectoral complémentaire n° E-2021-110 du 6 mai 2021 modifiant l’arrêté préfectoral d’autorisation n° DDD/BE/2006/78 du
16 mai 2006 autorisant la société CM QUARTZ à exploiter une carrière à ciel ouvert de sables et galets de quartz au lieu-dit « Sannegal » à Saint-Denis-Catus - Page 86
Décisions tarifaires ARS
Documents associés :
- > recueil 46 2021 066 recueil des actes administratifs special 1 - 9.1 Mo - 03/09/2021
Temps de téléchargement estimé : 2 min 29 s (512 K), 1 min 14 s (1024 K), 37 s (2 M), 14 s (5 M). - > recueil 46 2021 066 recueil des actes administratifs special 1 2e partie - 11.3 Mo - 03/09/2021
Temps de téléchargement estimé : 3 min 5 s (512 K), 1 min 32 s (1024 K), 46 s (2 M), 18 s (5 M).