Arrêté 2021-4467 modificatif portant composition du Conseil Territorial de Santé du Lot/1 - Page 4
 arrêté DC2021-224 portant agrément de M. Patrick CHABERT en qualité de garde chasse particulier - Page 9
 arrêté DDARS-46-2021-7 déclaration d’utilité publique Belfort du Quercy Font Armoine - Page 14
 arrêté DDARS46-2021-3 d’autorisation de la station des Marais pour le compte du SMECMVD - Page 33
 arrêté DDARS46-2021-6 portant dérogation concernant les installations de Belfort du Quercy (captage de Font d’Armoine) pour le compte du SESEL - Page 40
 arrêté DDARS46/2021/n°2 autorisant le SIAEP du Sud Ségala à distribuer à titre dérogatoire
une eau destinée à la consommation humaine - Page 45
 Arrêté n° DDARS46/2021/n°1 portant autorisation de traitement et de distribution
d’une eau destinée à la consommation humaine produite à partir de la prise d’eau du ruisseau du Bervezou - Page 50
 arrêté n° E-2021-237 réglementant la navigation et les activités nautiques de loisirs sur la rivière non domaniale Célé de l’aval de la plage de Sauliac-sur-Célé au site naturel public de loisirs du Liauzu du département du Lot sur la commune d’Orniac - Page 57
 arrêté n° E-2021-239 complémentaire à l’arrêté du 24 novembre 1998 portant régularisation d’un forage et dérogation aux prescriptions générales relatives à un élevage de porc GAEC de Gontal à Mayrinhac-Lentour - Page 63
46-2021-09-08-00001 - arrêté n° E-2021-241 autorisant le CNRS à capturer et à transporter du poisson à des fins scientifiques dans la rivière Célé sur les communes de Figeac et d’Orniac dans le département du Lot pour l’année 2021 - Page 68
 arrêté E-2021-146 du 15 juin 2021 relatif à l’organisation d’opérations de décantonnement et d’opérations de régulation dans le département du Lot - Page 74
 arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Occitanie aux agents de sa direction concernant votre
département, mis à jour au 6 septembre 2021 - Page 76
 arrêté préfectoral 2021-47 portant autorisation de création du Service d’Investigation Educative du Lot - Page 81
 arrêté préfectoral 2021-48 d’habilitation du Service de Placement Familial du Quercy - Page 85
 Délégation de pouvoir et de signature Paierie Départementale - Page 89
 délégation de pouvoir et de signature SIE FIGEAC - Page 94
 Délégation de signature à M. VIXEGE et aux responsables et adjoints des pôles Animation et Pôle Expertise - Page 99
 Délégation de signature en matière d’assiette et de recouvrement des produits domaniaux - Page 102
 délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux pour Mme PLANTÉ - Page 105
 délégation de signature en matière domaniale - Page 108
 Délégation de signature Service Publicité Foncière Enregistrement - Page 110
 Délégation de signature SGC FIGEAC - Page 113
 Délégation de signature SGC GOURDON - Page 118
 Délégation de signature SIE CAHORS - Page 123
 Délégation de signature SIP CAHORS - Page 128
 Délégation de signature SIP FIGEAC - Page 132
 Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources - Page 137
 Document consolidé relatif à la composition du Conseil Territorial de Santé /2 - Page 140