RAA 2021

Contenu

recueil 46-2021-071 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté 2021-52 portant désignation de Mme Anne-Cécile VIALLE, sous-préfète de Figeac pour assurer la suppléance de M. le préfet du Lot les samedi 25 et dimanche 26 septembre 2021 - Page 3
- arrêté BRGAE-2021-066 portant liste des candidats - Election municipale partielle intégrale à BELLEFONT-LA-RAUZE - Page 5
- arrêté n° E-2021-255, modificatif portant renouvellement de la composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. - Page 10
- arrêté n° E-2021-256 du 23 septembre 2021 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement et les manoeuvres de vannes, dans le département du
Lot - Page 13
- arrêté n°E-2021-254 portant modification de l’arrêté fixant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage - Page 32
- décision portant délégation de signature (ordonnancement secondaire), en date du 1er septembre 2021 - Page 35
- décision portant délégation de signature (pouvoir adjudicateur) du 1er septembre 2021 - Page 40
- Décision portant délégation de signature Cour d’Appel d’Agen - Page 43
- délégation de signature ordonnancement secondaire - Page 48
- délégation de signature service de gestion comptable de Saint-Céré - Page 51
- délégation de signature trésorerie de Cahors - Page 56
- délibération DD/CLAC/SO/n°97/2021-08-24 portant interruption temporaire d’exercer toute activité privée de sécurité (01 mois) et pénalité financière à l’encontre de M. Anthony GAILLARDIE - Page 61

 
 

Documents associés :