Contenu
recueil 46-2021-075 recueil des actes administratifs spécial
arrêté 2021-55 portant délégation de signature à Mme Anne-Cécile VIALLE, sous-préfète de l’arrondissement de Figeac - Page 3
arrêté BRGAE 2021-072 portant liste des candidatures pour le second tour des élections municipales partielles intégrales de Bellefont-La-Rauze - Page 6
arrêté DC 2021-228 instituant une régie de recettes à la direction départementale de la sécurité publique du Lot - Page 10
arrêté DC 2021-229 nommant M.HUCHIN Marc-Antoine, régisseur de recettes auprès de la direction départementale de la sécurité publique du LOT - Page 13
arrêté DC 2021-238 conférant l’honorariat à M. Daniel SOULADIÉ - Page 16
Arrêté n° 233 modifiant l’arrêté 2021-203 relatif à la composition du Conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation (CDAC) - Page 18
arrêté n° E-2021-260 modificatif de l’arrêté d’autorisation d’ouverture n° 2020-68-DDSCPP du 12 juin 2020 de létablissement de présentation au public d’animaux de la faune sauvage
captive exploité par la SARL Padiparc à Padirac - Page 22
46-2021-10-17-00001 - compte rendu n° E-2021-261 de la séance du 17 septembre 2021 de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage - formation spécialisée en matière d’indemnisation des dégâts de gibier aux cultures agricoles - Page 27
arrêté DC 2021-237 portant renouvellement de l’agrément de M. Julien BOUDET, garde-chasse particulier - Page 32
Déclaration changement adresse SAP Christophe MALGRAS - Page 37
récépissé de déclaration d’un organisme de Service à la Personne Alexandre GRIMAUD - Page 40
Documents associés :
- > recueil 46 2021 075 recueil des actes administratifs special - 2.4 Mo - 08/10/2021