RAA 2021

Contenu

recueil 46-2021-076 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté BRGAE 2021-076 portant autorisation d’appel à la générosité publique pour un fonds de dotation - Page 4
- arrêté n° E-2021-262 d’ouverture de l’établissement de présentation au public d’oiseaux appartenant à la faune sauvage désigné sous le nom de « Le Rocher des Aigles » situé à Rocamadour
- Page 7
- arrêté n° E-2021-264 portant ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale en vue du renouvellement et de l’extension d’une carrière de roches massives au lieu-dit « Boule d’Espère » sur la commune de Crayssac présentée par la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) - Page 14
- arrêté n° E-2021-265 portant fermeture temporaire de la servitude de marchepied située en rive gauche du Lot au lieu-dit « Trigoulet » sur la commune de Cénevières - Page 20
- arrêté portant subdélégation de signature du DREAL aux agents de la DREAL Occitanie - département du Lot - Page 23
- Arrêté préfectoral n° 2021-56 portant renouvellement de la composition du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) - Page 28
- arrêté relatif à la carte scolaire du 1er degré - rentrée 2021 - Page 37
- arrêtés DC 2021-239 à DC 2021-249 portant autorisation ou renouvellement d’un système de vidéoprotection
- DC 2021-250 portant retrait de l’agrément de M. FERRERO Olivier, garde-chasse particulier - Page 72
- décision 2021-4738 fixant les modalités de candidature pour la délivrance des agréments des hydrogéologues en matière d’hygiène publique - Page 74
- Délibération de la commission locale d’agrément et de contrôle Sud Ouest portant interdiction temporaire d’exercer toute activité de sécurité et pénalité financière à l’encontre de Mme Maryse
VINATIER - Page 77
- Récépissé déclaration d’un organisme de services à la personne Lucile Services - Page 83

 
 

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