Contenu
recueil 46-2021-077 recueil des actes administratifs spécial
arrêté 2021—C-281 portant sur les travaux de mise en sécurité du pont du pendant PR 9+844 commune de LINAC - Page 3
arrêté BRGAE 2021-074 portant convocation des électeurs pour l’élection 2021 des juges du tribunal de commerce de CAHORS - Page 8
arrêté DC 2021-256 portant agrément de la communauté de communes du Grand Figeac pour la formation aux services de sécurité d’incendie et d’assistance aux personnes (SSIAP) des
niveaux 1, 2 et 3 - Page 11
arrêté DC 2021-258 portant agrément de M. Jean-Louis SÉGÉRAL en qualité de garde-chasse particulier - Page 14
arrêté DDARS-46-2021-9 portant obligation faite à la commune de Lissac et Mouret de mettre en conformité son système de production et de distribution des eaux alimenté à partir du captage de
Maury - Page 19
arrêté interdépartemental portant dérogation aux interdictions de récolte, de transport, de détention et d’utilisation de spécimens d’espèces végétales protégées dans le cadre d’une étude sur la conservation de la Rose de France - Page 24
arrêté n° E-2021-266 autorisant l’organisation d’un field-trial sur faisan tiré avec chiens d’arrêt continentaux, britannique et spaniels sur les communes de Villesèque, Labastide-Marnhac,
Saint-Pantaleon le 24 et 25 octobre 2021 - Page 30
arrêté n° E-2021-268 portant décision de retrait d’agrément du GAEC La Ferme de Lalgas Page 33
arrêté n° E-2021-269 portant décision de retrait d’agrément du GAEC des Trois C - Page 38
Délégation de pouvoir et de signature Service des Impôts des Entreprises (SIE) de Cahors - Page 43
délégation de pouvoir et de signature Service Publicité Foncière et d’Enregistrement de Cahors (SPFE) - Page 48
Documents associés :
- > recueil 46 2021 077 recueil des actes administratifs special - 3.3 Mo - 22/10/2021