arrêté 2021-060 portant composition de la commission départementale de présence postale territoriale du Lot - Page 3
 arrêté 2021-62 portant renouvellement de la commission départementale d’aménagement commercial - Page 7
 arrêté n° E-2021-289 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques ou privées par l’IGN pour la réalisation de travaux nécessaires à l’implantation et à l’entretien des réseaux
géodésiques et de nivellement - Page 13
 arrêté n° E-2021-291 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du code de l’environnement concernant le système d’assainissement situé sur la
commune de Rocamadour - Page 18
 arrêté n° E-2021-292 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du code de l’environnement concernant la réhabilitation de la station de traitement
des eaux traitées située sur la commune de Miers - Page 32
 arrêté n° E-2021-293 approuvant les statuts de la fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique - Page 44
 arrêté n° E-2021-294 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du code de l’environ-nement concernant la réalisation d’un plan d’eau situé sur la
commune d’Espeyroux - Page 47
 Arrêté préfectoral n° 2021-63 portant constitution de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) compétente pour statuer sur un projet d’extension d’un supermarché LIDL à BRETENOUX - Page 52
 Arrêté préfectoral n° CC-16-2021-46 portant habilitation de la société ACTION COM DEVELOPPEMENT en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 57
 décision tarifaire 2157 Maison d’Accueil Temporaire Enfants - Page 60
 décision tarifaire 2158 IME Vire - page 64