RAA 2021

Contenu

recueil 46-2021-098 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté 2021 C 347 RN122 portant règlementation temporaire de la circulation - entretien ouvrage d’art à VIAZAC - Page 3
- arrêté 2021-288 portant fermeture temporaire de l’école maternelle à SAINT-FÉLIX dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19 - Page 7
- arrêté DC/2021/290 du 10 décembre 2021 portant fermeture de l’école élémentaire de FAYCELLES du vendredi 10 décembre au vendredi 17 décembre 2021 inclus - Page 10
- arrêté n° E-2021-300 accordant au syndicat du bassin Célé Lot-médian l’autorisation de naviguer sur la rivière Célé de l’aire publique de Bouluech (commune de Bagnac-sur-Célé) à l’aire publique de Saint-Pierre (commune de Béduer) - Page 13
- arrêté n° E-2021-304 accordant au bureau d’études Hydrogéosphère l’autorisation de naviguer sur la rivière Célé entre les lieux-dits « La Montagnette » et « Roc de la Clouque » sur la commune de
Figeac - Page 17
- arrêté n° E-2021-307 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L. 214-1 à L.214-6 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station de traitement des eaux usée de la commune de Carennac - Page 21
- décision tarifaire 3076 SSIAD LIMOGNE - Page 27
- décision tarifaire 3283 SSIAD SOUILLAC - Page 31
- décision tarifaire 3342 SSIAD PUY L’EVEQUE - Page 35
- décision tarifaire 3351 SSIAD MONTCUQ - Page 39
- décision tarifaire 3466 SSIAD LACAPELLE MARIVAL - Page 43
- décision tarifaire 3480 SSIAD LUZECH - Page 47
- décision tarifaire 3517 SSIAD ST CERE - Page 51
- récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne AGAR John - Page 55
- récépissé de déclaration Services à la personne M. Nicolas BOISSET - Page 58

 
 

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