Arrêté n° DC-2021-293 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour l’année 2022 - Page 4
 arrêté CC-17-2021-46 portant habilitation du Cabinet ALBERT & Associés en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 7
 arrêté CC-18-2021-46 portant habilitation de la Société TERCOM en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le Département du Lot - Page 10
 arrêté DC/2021/321 conférant l’honorariat des maires à M. Jacques POUGET - Page 13
 Arrêté DSC/46/294 portant modification de l’arrêté du 04/08/2021 désignant les centres de vaccination contre la Covid-19 dans le département du Lot - Page 15
 arrêté inter-préfectoral n° E-2021-310 portant autorisation environnementale de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin du Lot - Page 20
 arrêté n° DDARS46/2021/n°10 fixant la liste des piscines alimentées par une eau prélevée dans le milieu naturel au 31 décembre 2021 - Page 32
 arrêté n° E-2021-311 fixant la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour le département du Lot au titre de l’année 2022 - Page 37
- arrêté n° E-2021-312 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot pour l’année 2022 - Page 40
 arrêté n° E-2021-313 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses dans le département du Lot pour 2022 - Page 62
 arrêté n° E-2021-314 fixant les parcours dévolus à des techniques de pêche particulières dans le département du Lot pour l’année 2022 - Page 66
 arrêté n° E-2021-315 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche dans le département du Lot pour l’année 2022 - Page 72
 arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Occitanie aux agents de sa direction concernant le Lot mis à jour au 13 décembre 2021 - Page 101
BORDEREAU D’ACCOMPAGNEMENT RELATIF À LA MISE À JOUR DES PARAMÈTRES DÉPARTEMENTAUX D’ÉVALUATION DES LOCAUX PROFESSIONNELS - Page 106
 E-2021-317 comité de gestion de l’organisme Unique du Lot - Page 109
 Fermeture exceptionnelle du Service de Publicité Foncière et d’Enregistrement du mardi 28 décembre au jeudi 30 décembre 2021 et le lundi 3 janvier 2022 - Page 111