Contenu
recueil 46 2022 012 recueil des actes administratifs special
arrêté DDETSPP modificatif / liste des conseillers des salariés - Page 3
arrêté modifiant l’agrément SARL O2 Figeac - Page 7
arrêté ordonnant des chasses particulières de blaireaux dans la zone à risque tuberculose bovine - Page 10
arrêté portant autorisation de stationnement - manoeuvres des sapeurs-pompiers à Figeac - Page 17
arrêté SGCD 2022-08 portant subdélégation de signature à M. Emmanuel DUFOUR, directeur du secrétariat général commun du Lot - Page 22
décision de fermeture définitive du débit de tabac de M. Denis GAUDIN à Cambes - Page 28
Décision de l’agrément Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale - Page 30
récépissé de déclaration ADMR Bretenoux - Page 33
récépissé de déclaration ADMR Cahors ville - Page 36
récépissé de déclaration association AMDG - Page 41
récépissé de déclaration Franck AUSTRUY - Page 46
récépissé de déclaration organisme Kevin ANTOINE - Page 49
récépissé de déclaration organisme La Petite Fée - Page 52
récépissé de déclaration SARL O2 Figeac - Page 55
Récépissé déclaration ADMR Cahors et environs - Page 58
renouvellement de l’agrément ADMR Bretenoux - Page 61
renouvellement agrément association AMDG - Page 64
Documents associés :
- > recueil 46 2022 012 recueil des actes administratifs special - 8.1 Mo - 04/02/2022
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