RAA 2022

Contenu

recueil 46 2022 015 recueil des actes administratifs special

 

- Agrément ADMR Cahors et environs - Page 3
- Agrément ADMR Cahors ville - Page 6
- arrêté ARS 2022-0527 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Cahors - Page 9
- arrêté n° E-2022-14 portant agrément des élections des présidents et des trésoriers des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique (AAPPMA) et de l’association
départementale agréée de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public (ADAPAEF) - Page 13
- DC 2022-017 portant renouvellement de l’agrément de Bruno Vincent en qualité de garde-chasse particulier - Page 18
- Déclaration d’Utilité Publique Bretenoux Monjatou - Page 23
- récépissé déclaration organisme Jardin & Services - Page 38
- récépissé déclaration organisme SAP Ludovic Pugnet - Page 41
- récépissé déclaration organisme SAP Maxime Albot - Page 44

 
 

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