2022-085 déterminant un périmètre règlementé à la suite d’une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur la commune de LABASTIDE DU HAUT MONT - Page 4
 arrêté 2022-084 déclaration d’ infection d’influenza aviaire sur la commune de SAINT-BRESSOU - Page 15
 arrêté 2022-086 attribuant l’habilitation sanitaire à M. Kristof CHOFFRAY - Page 26
 arrêté 2022-087 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Yrja Lysa LINDEBERG - Page 29
 arrêté 2022-091 déterminant une zone de contrôle temporaire à la suite d’une suspicion forte d’influenza aviaire en élevage et les mesures applicables dans cette zone - Page 32
 arrêté 2022-28 autorisant Mme Clarisse SALESSE-LAVERGNE à engager des dépenses avec la carte achat - Page 39
 arrêté 2022-29 portant désignation de Mme Hélène HARGITAI, sous-préfète de Gourdon, pour assurer la suppléance du préfet du Lot du samedi 26 mars 2022 à 0 h au lundi 28 mars 2022 à 0 h - Page 41
 ARRÊTÉ BRGAE/2022/029 portant autorisation du Championnat de France d’Enduro Kid à Saint-Pierre Lafeuille le 23 avril 2022 - Page 43
 arrêté DC 2022-038 portant renouvellement de l’agrément de M. Michel GARRIC en qualité de garde-chasse particulier - Page 50
 arrêté DC 2022-039 portant agrément de M. Romain RAFFY en qualité de garde-chasse particulier - Page 55
 Arrêté n° 2022-094 déterminant un périmètre réglementé à la suite d’une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur la commune de SOUSCEYRAC EN QUERCY - Page 60
 Arrêté n° DC 2022/037 portant renouvellement de l’agrément de M. Vincent PARAMELLE-LABRO en qualité de garde-chasse particulier - Page 71
 arrêté n° E-2022-50 portant autorisation au bac de Creysse d’assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière Dordogne entre les communes de Creysse et de Montvalent
 Page 76
 arrêté n° E-2022-51 portant autorisation au bateau à passagers « Le Fénelon » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot - Page 80
46-2022-03-22-00003 - arrêté n° E-2022-52 portant autorisation au bateau à
passagers « Le Valentré » d’assurer un service touristique de transport de
passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 85
 arrêté n° E-2022-53 portant enregistrement de lélevage porcin exploité par le GAEC de Gontal à Mayrinhac-Lentour - Page 90
 Arrêté préfectoral n°SPG-2022-4 portant modification des compétences de la Communauté de communes Quercy-Bouriane - Page 98
 récépissé de déclaration Service à la personne M. Renaud ROUQUETTE - Page 111