RAA 2022

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recueil 46 2022 034 recueil des actes administratifs special

 

46-2022-04-05-00038 - ARRÊTÉ BRGAE 2022-019 PORTANT RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL QUERCY-BOURIANE EN DEUXIÈME CATÉGORIE - Page 5
- arrêté DCL/BRGAE 2022/032 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du Lot pour les scrutins de l’année 2022 - Page 7
- arrêté DDARS46/2022/n° 02 abrogeant l’arrêté du 3 avril 2012 fixant les modalités de contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine dans le département du Lot - Page 10
- Arrêté n° 2022-148 déterminant un périmètre réglementé à la suite de déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur les communes de ALVIGNAC-ASSIER-CRESSENSAC— CUZANCE-DURBANS -GIGNAC-LE BASTIT-MONTVALENT-REILHAC-ROCAMADOUR-THEGRA -Page 13
- Arrêtés n° DC 2022/040 à DC 2022-074 autorisant l’installation et l’exploitation ou le renouvellement d’un système de vidéoprotection pour divers organisme dans le département du Lot - page 24 et pages 50 à 149
- Arrêté n° DC 2022/076 portant renouvellement de l’agrément de Madame Céline BONHOMME en qualité de garde-chasse particulier - Page 27
- arrêté n° E-2022-72 reconnaissant le caractère fondé en titre du moulin de la Roque situé sur la rivière Dordogne sur la commune de Montvalent - Page 32
- arrêté n° E-2022-73 portant autorisation au bateau à passagers « Baron de Cardaillac » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot - Page 35
- arrêté n° E-2022-74 (+ avis à la batellerie) accordant au club d’aviron du bocage l’autorisation de franchir les écluses situées sur la rivière Lot dans le cadre d’une randonnée nautique en bateau d’aviron - Page 41
- arrêté n° E-2022-76 du 8 avril 2022 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l’allumage de feux de végétaux en plein air - Page 47
- récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne par M. Jean CHIPOLINA - page 152

 
 

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