RAA 2022

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recueil 46 2022 038 recueil des actes administratifs special

 

- arrêté autorisant une épreuve de canoë-kayak dénommée "13ème Dordogne Intégrale" sur la rivière Dordogne entre Argentat-sur-Dordogne (Corrèze) et Castelnaud-la-Chapelle (Dordogne) le
17 avril 2022 - Page 3
- arrêté BRGAE 2022-035 portant modification des tarifs des transports par taxis automobiles pour l’année 2022 dans le département du Lot - Page 13
- arrêté BRGAE-2022-033 portant autorisation du 39ème Rallye Régional du Quercy et 6ème Rallye Régional VHC à Saint Géry-Vers les 22 et 23 avril 2022 - Page 16
- arrêté DREAL 2022-33 portant prescription de mise en sécurité et de mesures immédiates à mettre en oeuvre à titre conservatoire sur le barrage de Lacapelle-Marival - Page 22
- arrêté n° E-2022-71 complémentaire portant changement d’exploitant de la carrière exploitée par la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) à Rocamadour au profit de la SAS
Carrière de Rocamadour - Page 27
- arrêté SPF 2022-004 portant modification des statuts du SIVU des écoles du RPI de la vallée du Célé Page 32
- arrêté SPF 2022-005 portant liquidation et dissolution du SIVU "Gestion Maison Brel" - Page 37
- DECISION fixant la liste des hydrogéologues agréés en matière d’hygiène publique pour les départements de la région Occitanie - Page 40

 
 

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