RAA 2022

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recueil 46 2022 041 recueil des actes administratifs special

 

- arrêté DDETSPP 2022-186 portant désignation des médecins membres du conseil médical du département du Lot - Page 4
- arrêté n° E-2022-75 portant autorisation de l’exploitation d’une carrière de roches massives au profit de la SAS Farges Matériaux et Carrières située au lieu-dit « La Pasquié » sur le territoire de la
commune de Carennac - Page 7
- arrêté n° E-2022-79 portant résiliation d’une convention locative entre l’État et la commune de Sainte-Colombe - Page 71
- arrêté n° E-2022-80 portant résiliation d’une convention locative entre l’État et la commune de Carennac - Page 73
- arrêté n° E-2022-81 portant résiliation d’une convention locative entre le Département et l’association professionnelle du clergé diocésain - Page 75
- arrêté n° E-2022-82 portant résiliation d’une convention locative entre l’État et la commune de Montet-et-Bouxal - Page 77
- arrêté n° E-2022-83 portant résiliation d’une convention locative entre le Département et l’office public de l’habitat du Lot - Page 79
- arrêté n° E-2022-86 autorisant la fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAAPPMA) à capturer et à transporter du poisson et des écrevisses à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques dans le département du Lot pour l’année 2022 - Page 81
- arrêté n° E-2022-87 autorisant la société Ecogea à capturer et à transporter du poisson à des fins scientifiques, sur la rivière Cère, dans le département du Lot pour l’année 2022 (4 pages) Page 87
- arrêté n° E-2022-88 autorisant la société Ecogea à capturer et à transporter du poisson à des fins scientifiques, sur la rivière Dordogne, dans le département du Lot pour l’année 2022 - Page 92
- arrêté n° E-2022-89 portant modification de l’arrêté n° E-2019-224 fixant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage - Page 97
- Arrêté préfectoral n° 2022- 34 portant modification de la composition du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques - Page 100
- délégation de pouvoir et de signature Trésorerie Hospitalière du Lot - Page 103

 
 

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