Contenu
recueil 46 2022 052 recueil des actes administratifs special
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2022-244 fixant sur le budget de l’État, la rémunération hors taxes des agents chargés de l’exécution des opérations de police sanitaire dans le département du Lot
Page 4
Agrément ESUS Emmaüs Nord Lot - Page 19
arrêté 2022-246 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Marie-Pierre COLLIGNON - Page 22
arrêté 2022-249 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Marion DUFFIN - Page 25
arrêté 2022-255 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Magali SPANEVELLO - Page 28
arrêté DC-2022-93 portant agrement de la delegation departementale de l’union generale sportive de l’enseignement libre pour les formations aux premiers secours - Page 31
arrêté interdépartemental n° E-2022-127 portant ouverture d’une enquête publique sollicitée par la commune de Souillac en vue d’obtenir la déclaration d’utilité publique de la dérivation des eaux
destinées à l’alimentation humaine ainsi que la mise en place de périmètres de protection concernant les captages de la source de la Fontaine de Bezet sur le territoire de la commune de Souillac et du puits de Port Laroumet sur le territoire de la commune de Lanzac - Page 34
arrêté n° E-2022-119 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Lot - Page 40
arrêté n° E-2022-120 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2022/2023 dans le département du Lot - Page 55
arrêté n° E-2022-121 réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d’intérêts pour la protection de la loutre - Page 60
arrêté n° E-2022-123 portant renouvellement des membres de la commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur - Page 63
arrêté portant subdélégation de signature de M. Emmanuel DUFOUR, directeur du secrétariat général commun du Lot - Page 67
arrêté portant subdélégation de signature de M. Yannick AUPETIT DREETS Occitanie par intérim (compétences départementales) Page 74
compte rendu n° E-2022-122 de la séance du 26 avril 2022 de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS) - Page 77
décision portant délégation de signature au titre des pouvoirs propres du DREETS Occitanie - Page 86
récépissé déclaration SAP M. Jean-Louis MOREAU - Page 92
Documents associés :
- > recueil 46 2022 052 recueil des actes administratifs special - 6.2 Mo - 20/05/2022
Temps de téléchargement estimé : 1 min 42 s (512 K), 51 s (1024 K), 25 s (2 M), 10 s (5 M).