RAA 2022

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recueil 46 2022 057 recueil des actes administratifs special

 

- arrêté 2022-266 déterminant un périmètre règlementé à la suite de déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur les communes de la zone Ouest Lot - Page 3
- arrêté 2022-267 portant levée d’un périmètre règlementé à la suite d’une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur les communes de MAURS, LABASTIDE DU HAUT
MONT, SAINT BRESSOU, SOUSCEYRAC et TEYSSIEU - Page 19
- arrêté BRGAE 2022/058 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du LOT pour les scrutins de l’année 2022 - Page 23
- arrêté n° E-2022-142 accordant au club d’aviron cadurcien l’autorisation de franchir les écluses situées sur la rivière Lot dans le cadre d’une randonnée nautique en bateau d’aviron entre
Larnagol et Pradines - Page 25
- arrêté n° E-2022-143 accordant à l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Cahors d’organiser sur la rivière Lot, bief de Coty, un concours de pêche en
float-tube le samedi 25 juin 2022 - Page 30
- arrêté n° E-2022-146 autorisant le syndicat mixte de la Dordogne moyenne et de la Cère aval (SMDMCA) et la commune de Puybrun à réaliser et exploiter le « bassin d’infiltration du Lucques » situé à Puybrun dans le département du Lot - Page 37
- Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement aux agents de la DREAL Occitanie Département du Lot - Page 52

 
 

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