RAA 2022

Contenu

recueil 46 2022 083 recueil des actes administratifs special ARS

 

- arrêté BRGAE n° 2022/076 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour l’année 2023 - Page 3
- arrêté BRGAE/2022/073 portant autorisation d’une course de Moissonneuses batteuses à l’Hospitalet, le 28 août 2022 - Page 21
- arrêté modificatif n° SPF 2022 11 du 25 08 22 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de Figeac - Commune de Felzins" - Page 27
- arrêté n° 2022-364 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Marc TOULLIEU
directeur départemental par intérim de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations du Lot - Page 36
- Arrêté portant organisation de la direction interdépartementale des routes Massif Central - Page 41
- arrêté préfectoral de prescriptions spéciales n° E-2022-218 du 25 août 2022 relatif à des travaux de mise en conformité des émergences sonores à la société FRANCIAFLEX, lieu-dit Dauliac à LUZECH -

 
 

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