RAA 2022

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recueil 46 2022 088 recueil des actes administratifs special

 

- arrêté 2022-86 portant délégation de signature à M.Jean-Marc TOULLIEU, DDETSPP en qualité d’ordonnateur secondaire délégué - Page 4
- arrêté BRGAE/2022/086 portant renouvellement du classement de l’Office de Tourisme VALLÉE DE LA DORDOGNE - Page 8
- arrêté DC 2022-214 portant agrément de M. Jean-Pierre DELPY en qualité de garde-chasse particulier - Page 10
- arrêté DC 2022-215 portant agrément de l’association Cahors natation pour la formation aux premiers secours - Page 15
- arrêté DC 2022-219 portant renouvellement de l’agrément de M. Armand ROUELLE en qualité de garde-chasse particulier - Page 18
- arrêté DCL 2022-84 fixant la liste des communes rurales du département du Lot pour 2022 - Page 23
- arrêté DDETSPP n° 2022-384 portant subdélégation de signature de Monsieur Jean-Marc TOULLIEU directeur départemental de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot - Page 31
- arrêté DREAL portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour pose d’une canalisation d’eaux pluviales réalisés par la communauté de communes du Grand Figeac dans
le cadre de la réalisation de la ZAC Herbemols à Figeac - Page 36
- arrêté n° E-2022-238 portant renouvellement de l’agrément de l’établissement d’enseignement de la conduite automobile ECF Gramat Les 2 Elles - Page 51
- arrêté n° E-2022-239 autorisant la manoeuvre des vannes au niveau du seuil du moulin du Drauzou situé à Camboulit - Page 56
- arrêté portant règlementation de la circulation à Bagnac-sur-Cele - Page 60
- arrêté portant règlementation de la circulation à Linac Pont-du-Martelin - Page 63
- arrêté portant subdélégation de signature à M. Gérard VIXÈGE, directeur adjoint de la direction départementale des Finances Publiques du Lot pour la gestion et l’utilisation des crédits du plan
France Relance - Page 66
- arrêté préfectoral DCL/BRGAE 2022/084 modificatif, portant convocation des électeurs et portant composition de la commission d’organisation des élections 2022 des juges du tribunal de
commerce de Cahors - Page 71
- décision de délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire - Page 76
- décision portant délégation relative à la gestion financière des crédits du programme 166 « justice judiciaire » et du programme 101 « accès au droit et à la justice » de la Cour d’appel d’Agen
par la Cour d’Appel de Toulouse - Page 79

 
 

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