RAA 2022

Contenu

recueil 46 2022 090 recueil des actes administratifs special ARS

 

- arrêté BRGAE 2022-092 modifiant un bureau de vote à GREALOU pour l’année 2023 - Page 4
- arrêté DC 2022-216 portant renouvellement de l’agrément de M. Jean-Marc CORDIER, garde-pêche particulier - Page 7
- arrêté DCL 2022-89 portant dissolution de l’ASA de la Lupte et du Lemboulas - Page 10
- arrêté n° E-2022-240 portant autorisation au titre de l’article L. 332-9 du code de l’environnement pour modifier l’aspect ou l’état d’une réserve naturelle, travaux pour accéder à l’igue de Crégols -
régularisation commune de Crégols - Page 13
- arrêté n° E-2022-242 accordant au comité départemental de pêche de compétition du Lot l’autorisation d’organiser et d’occuper les berges de la rivière Lot dans le cadre d’un concours
dénommé « criterium Occitanie de pêche au feeder » le dimanche 2 octobre 2022 - Page 16
- arrêté n° E-2022-243 portant retrait d’une autorisation d’enseigner la conduite automobile à titre onéreux SAMMASSIMO Philippe - Page 23
- arrêté n° E-2022-244 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation du GAEC de Tartayrou
communes de Le Bastit, Carlucet, Séniergues et Coeur-de-Causse - Page 26
- arrêté n° E-2022-245 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation du GAEC Le Caussenard
communes de Coeur-de-Causse, Caniac-du-Causse, Carlucet, Le Bastit, Quissac et Durbans - Page 32
- arrêté n° E-2022-246 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation du GAEC de Nougayrac communes de Coeur-de-Causse, Caniac-du-Causse, Quissac, Durbans, Lunegarde et
Caniac-du-Causse - Page 38
- arrêté n° E-2022-247 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation du GAEC La Seyrie commune de Montfaucon - Page 45
- arrêté n° E-2022-248 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation de l’EARL Les Garennes commune de Le Bastit - Page 52
- arrêté n° E-2022-249 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation de l’EARL de Magnens communes de Lunegarde et Coeur-de-Causse - Page 59
- arrêté n° E-2022-250 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation de Gizot communes de
Caniac-du-Causse, Coeur-de-Causse, Soulomes et Sénaillac-Lauzès - Page 66
- arrêté n° E-2022-251 rectifiant l’arrêté n° E-2022-222 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique unique en vue d’obtenir la déclaration d’utilité publique et la détermination des parcelles à
déclarer cessibles pour l’opération de requalification urbaine de l’ilôt de l’Hébrardie au profit de la commune de Cajarc -Page 72
- arrêté n° E-2022-252 autorisant un concours de chiens d’arrêt et spaniels, sur petit gibier tiré, organisé par l’association « Les rencontres Saint-Hubert du Lot » à Gréalou le 1er octobre 2022 -
Page 76
- arrêté n° E-2022-254 portant sur l’indice des fermages 2022-2023 dans le département du Lot - Page 79
- Arrêté préfectoral n° CC-20-2022-46 portant habilitation de la Société QUALIMMO en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 86
- DC2022-199 liste départementale des usagers du service prioritaire de l’électricité - Page 89
- délégation de signature centre hospitalier de FIGEAC - Page 92

 
 

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