arrêté DDETSPP n° 2023-26 portant subdélégation de signature de M. Jean-Marc TOULLIEU directeur départemental de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot (4 pages) Page 4
 Arrêté n° DC/2023/003 portant approbation des dispositions spécifiques au Lot du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Montézic-Monnès (2 pages) Page 9
 Arrêté n° DC/2023/004 portant approbation des dispositions spécifiques au Lot du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Montézic-l’Etang (2 pages) Page 12
 Arrêté n° DC/2023/005 portant approbation des dispositions spécifiques au Lot du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Maury (2 pages) Page 15
 Arrêté n° DC/2023/006 portant approbation des dispositions spécifiques au Lot du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Couesque (2 pages) Page 18
 Arrêté n° DC/2023/007 portant approbation des dispositions spécifiques au Lot du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Castelnau Lassouts (2 pages) Page 21
 Arrêté n° DC/2023/008 portant approbation des dispositions spécifiques au Lot du Plan Particulier d’Intervention du barrage de Sarrans (2 pages) Page 24
 arrêté n° E-2023-13 portant retrait d’une autorisation d’enseigner la conduite automobile à titre onéreux – Boisson Laurent (2 pages) Page 27
 arrêté n° E-2023-20 portant renouvellement de l’agrément de l’établissement d’enseignement de la conduite automobile FGTR46 (2 pages) Page 30
 arrêté n° E-2023-21 portant renouvellement de l’agrément de l’établissement d’enseignement de la conduite automobile BSV Vayrac (2 pages) Page 33
 arrêté n° E-2023-22 portant complément à l’autorisation accordée par arrêté préfectoral n° 1987 en date du 27 septembre 1991 au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement
relatif à l’exploitation et à la surveillance d’un barrage de classe C concernant le plan d’eau situé au lieu-dit « Pres de Lasfargues » commune de Lacapelle-Marival (5 pages) Page 36
 Arrêté portant modification de l’arrêté du 28.12.21 relatif au plan de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Garonne (2 pages) Page 42