RAA 2020

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Recueil des actes administratif spécial 46-2020-055

 

46-2020-07-08-002 - AP 2020-03 concernant les captages de La Teulière à Gagnac sur Cère - Page 3
46-2020-07-27-001 - arrêté 2020-045 portant habilitation funéraire de l’entreprise de pompes funèbres "Cahors Funéraire" dirigée par Monsieur Stéphane LESCALE à CAHORS - Page 18
46-2020-07-27-003 - Arrêté 2020-94 du 27 juillet 2020 portant actualisation de l’agrément de l’association résidence habitat Jeune Lot pour Toits - Page 21
46-2020-07-21-002 - arrêté DC 2020-160 portant agrement de l’union départementale des
premiers secours du lot pour les formations aux premiers secours (2 pages) Page 24
46-2020-08-31-001 - Arrêté préfectoral n° CC-08-2020-46 portant habilitation de POLYGONE SAS en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 27
46-2020-07-28-001 - décision tarifaire MODIFICATIVE 2127 EHPAD Les Consuls à MARTEL - Page 30

 
 

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