RAA 2018

Contenu

Recueil des actes administratifs-46-2018-013

 

- Composition du conseil de surveillance du CH de Gramat
- Déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat
- Exploitation de la pisciculture de la Fialicie (Altillac, Cahus)
- Déclaration d’utilité publique périmètres de protection des captages d’eau (Latouille-Lentillac)
- Autorisation de franchissement de l’écluse de Coty (Dylaline)
- Classement nuisible du sanglier
- Conditions de remise en état de la carrière CM Quartz ( St Denis Catus, Uzech-les-Oules)
- Prescriptions de la carrière Colas (Glanes)
- Enquête publique Syded (Catus, Crayssac)
- Retrait de l’agrément RPPC
- Renouvellement agrément CER Crespo (Labastide-Murat)
- Renouvellement agrément CER Crespo (Gourdon)
- Renouvellement agrément CER Crespo (Cahors)
- Concours de meute sanglier
- Aménagement Herbemols (Figeac)
- Exécution de travaux CM Quartz (St Denis Catus)
- Prélèvement d’eau sous-bassin Lot
- Elaboration carte communale (Albiac)
- Délégation de l’union générale sportive de l’enseignement libre
- Agrément garde-chasse (M. Durand)
- Agrément garde-chasse (M. Durand)
- Honorariat maire
- prorogation délai d’instruction opérations de dragage de la rivière Lot
- fin de travaux de rénovation (Trespoux Rassiels)
- Décision d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat

 
 
 

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