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Recueil des actes administratifs 46-2018-026
modification de la commission départementale chasse et faune sauvage
renouvellement composition et CCE aérodrome Brive-Souillac
autorisation épreuves chiens de sang à Labastide-Marnhac
distraction régime forestier de parcelles situées à Viazac et Lunan
renouvellement des membres de la CDOA du Lot
approbation de statuts de l’ASA de Cavagnac
autorisation de transport de passagers bâteau Jeny dans le département du Lot
renouvellement agrément auto-école CRESPO à Cahors
autorisation de pêches scientifiques
agrément de l’UDPS 46 pour les formations aux premiers secours
renouvellement d’agrément de garde-chasse M. ROMERO
fixation plan de chasse départemental 2018-2019
ouverture et clôture de la chasse dans le Lot – campagne 2018-2019
commission départementale chargée de la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur
homologation circuit de motocross « Bialle du Migié » à Sousceyrac
modification des compétences de la communauté de communes Quercy-Bouriane
renouvellement d’agréments
enregistrement d’une installation de stockage de déchets inertes SYDED du Lot à Lalbenque
approbation dispositions spécifiques du Lot
autorisation de l’épreuve « 33ème moto-cross et sprint-cross d’Albas » les 2 & 3 juin 2018
renouvellement de la composition et du fonctionnement de commissions de sécurité
autorisations d’installations de systèmes de vidéoprotection
Documents associés :
- > recueil 46 2018 026 recueil des actes administratifs - 13 Mo - 01/06/2018
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