RAA 2018

Contenu

Recueil des actes administratifs 46-2018-026

 

- modification de la commission départementale chasse et faune sauvage
- renouvellement composition et CCE aérodrome Brive-Souillac
- autorisation épreuves chiens de sang à Labastide-Marnhac
- distraction régime forestier de parcelles situées à Viazac et Lunan
- renouvellement des membres de la CDOA du Lot
- approbation de statuts de l’ASA de Cavagnac
- autorisation de transport de passagers bâteau Jeny dans le département du Lot
- renouvellement agrément auto-école CRESPO à Cahors
- autorisation de pêches scientifiques
- agrément de l’UDPS 46 pour les formations aux premiers secours
- renouvellement d’agrément de garde-chasse M. ROMERO
- fixation plan de chasse départemental 2018-2019
- ouverture et clôture de la chasse dans le Lot – campagne 2018-2019
- commission départementale chargée de la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur
- homologation circuit de motocross « Bialle du Migié » à Sousceyrac
- modification des compétences de la communauté de communes Quercy-Bouriane
- renouvellement d’agréments
- enregistrement d’une installation de stockage de déchets inertes SYDED du Lot à Lalbenque
- approbation dispositions spécifiques du Lot
- autorisation de l’épreuve « 33ème moto-cross et sprint-cross d’Albas » les 2 & 3 juin 2018
- renouvellement de la composition et du fonctionnement de commissions de sécurité
- autorisations d’installations de systèmes de vidéoprotection

 
 

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