RAA 2018

Contenu

Recueil des actes administratifs-46-2018-17

 

- composition du conseil surveillance centre hospitalier à Gramat
- agrément garde des bois et forêts
- habilitation chambre funéraire « Lot Cantal Funéraire »
- modification composition commission gens du voyage
- augmentation puissance scc Floiras Energie
- retrait d’agrément SAS Prévost vidanges
- autorisation du système d’assainissement de Cahors, Figeac et Saint-Céré
- autorisation de capture d’espèces de poissons, d’écrevisses
- déroulement d’un brevet de chasse sur chevreuil et sanglier
- approbation du document aménagement forêt communale de Couzou
- classement nuisible du pigeon ramier saison 2018/2019
- modification arrêté portant agrément élection des présidents et trésoriers de l’association de
pêche du Haut-Quercy et de Lacapelle-Marival
- autorisation annuelle de pêche scientifique
- autorisation concours de chiens rapprocheurs
- autorisation de destruction de nids d’hirondelles de fenêtre
- autorisation de fouilles des sites réserve naturelle – site phosphatières et site plage ptérosaures
- enquête publique ruisseau de la Sagne à Cabrerets
- capture et destruction de poissons chats AAPPM de Bagnac-sur-Célé et de Gourdon
- création d’une réserve de chasse commune de Souillac
- autorisation d’un concours de meutes sur certaines communes du département du Lot
- renouvellement d’agrément d’entreprises – Société Chimerec Socodeli
- compte-rendu de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage
- équipement du seuil du moulin d’Esclat – commune de Belmont-Bretenoux
- extrait des délibérations de la réunion du comité de l’Organisme Unique Lot du 20/12/17
- récépissés de déclaration de service à la personne
- autorisation de capture temporaire de micro-mammifères protégés

 
 

Documents associés :

  • > recueil 46 2018 017 - 9.3 Mo - 06/04/2018
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