Contenu
Recueil des actes administratifs-46-2018-17
composition du conseil surveillance centre hospitalier à Gramat
agrément garde des bois et forêts
habilitation chambre funéraire « Lot Cantal Funéraire »
modification composition commission gens du voyage
augmentation puissance scc Floiras Energie
retrait d’agrément SAS Prévost vidanges
autorisation du système d’assainissement de Cahors, Figeac et Saint-Céré
autorisation de capture d’espèces de poissons, d’écrevisses
déroulement d’un brevet de chasse sur chevreuil et sanglier
approbation du document aménagement forêt communale de Couzou
classement nuisible du pigeon ramier saison 2018/2019
modification arrêté portant agrément élection des présidents et trésoriers de l’association de
pêche du Haut-Quercy et de Lacapelle-Marival
autorisation annuelle de pêche scientifique
autorisation concours de chiens rapprocheurs
autorisation de destruction de nids d’hirondelles de fenêtre
autorisation de fouilles des sites réserve naturelle – site phosphatières et site plage ptérosaures
enquête publique ruisseau de la Sagne à Cabrerets
capture et destruction de poissons chats AAPPM de Bagnac-sur-Célé et de Gourdon
création d’une réserve de chasse commune de Souillac
autorisation d’un concours de meutes sur certaines communes du département du Lot
renouvellement d’agrément d’entreprises – Société Chimerec Socodeli
compte-rendu de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage
équipement du seuil du moulin d’Esclat – commune de Belmont-Bretenoux
extrait des délibérations de la réunion du comité de l’Organisme Unique Lot du 20/12/17
récépissés de déclaration de service à la personne
autorisation de capture temporaire de micro-mammifères protégés
Documents associés :
- > recueil 46 2018 017 - 9.3 Mo - 06/04/2018
Temps de téléchargement estimé : 2 min 31 s (512 K), 1 min 15 s (1024 K), 37 s (2 M), 15 s (5 M).