ARRÊTE N° 2021 / 166 PORTANT RENOUVELLEMENT
D’AGREMENT AU TITRE DES ACTIVITES D’ « INGENIERIE SOCIALE,
FINANCIERE ET TECHNIQUE » , ET D’ « INTERMEDIATION LOCATIVE
/ GESTION LOCATIVE SOCIALE » POUR LA MISSION LOCALE DU LOT (4
pages) Page 3
- Arrêté n° 2021-50 portant délégation de signature à
M. Nikolaz GUYOVIC, directeur de la citoyenneté et de la légalité (4 pages) Page 8
 Arrêté n° E-2021-240 fixant la composition de la
formation spécialisée de la commission départementale d’orientation de
l’agriculture (CDOA) du Lot relative aux groupements agricoles
d’exploitation en commun (GAEC) (4 pages) Page 13
- Arrêté n° E-2021-246 autorisant le déroulement d’un
concours de chiens d’arrêt sur faisan tiré (2 pages) Page 18
- Arrêté n° E-2021-251 en date du 17 septembre 2021,
règlementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes
d’accompagnement, et les manoeuvres de vannes, dans le département du
Lot (18 pages) Page 21
 Arrêté n° E-2021-252 en date du 17 septembre 2021
portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L 214-3 du code de
l’environnement concernant la réalisation d’un plan d’eau situé sur la
commune de CIEURAC et d’une réserve tampon située sur la commune LE
MONTAT (4 pages) Page 40
 DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE
SIGNATURE SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE GOURDON (4
pages) Page 45
 Récépissé de déclaration d’un organisme de services
à la personne enregistré sous le n° SAP900609017 (2 pages) Page 50