RAA 2015

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Recueil des Actes Administratifs n°89 - Janvier 2015

 

RAA 89 janvier 2015 1ère partie (format pdf - 18.5 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 2ème partie (format pdf - 16.2 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 3ème partie (format pdf - 22.9 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 4ème partie (format pdf - 18.7 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 5ème partie (format pdf - 23.3 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 6ème partie (format pdf - 22 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 7ème partie (format pdf - 22.8 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 8ème partie (format pdf - 24.4 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 9ème partie (format pdf - 18.3 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 10ème partie (format pdf - 19.7 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 11ème partie (format pdf - 16.8 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 12ème partie (format pdf - 13.7 Mo - 05/08/2020)
RAA 89 janvier 2015 13ème partie (format pdf - 19.8 Mo - 05/08/2020)

  • 46 - DIRECCTE - unité territoriale du Lot
    • Autre N °2014318-0004 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N ° SAP351206370 N ° SIRET : 351206370000248 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail
      RAA 1ère partie
    • Avis N °2014346-0001 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N ° SAP751115247 - N ° SIRET : 75111524700015 - et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail
      RAA 1ère partie
    • Avis N °2014349-0001 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N ° SAP517870424 N °SIRET : 51787042400010 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail
      RAA 1ère partie
  • 46 - Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
    • Arrêté N °2014363-0001 - Arrêté portant agrément relatif à l’ingénierie sociale, technique et financière et à l’activité d’intermédiation et de gestion locative sociale
      RAA 1ère partie
  • 46 - Direction Départementale des Territoires
    • Secrétariat Général
      • Arrêté N °2014318-0005 - Arrêté n ° E-2014-293 préfectoral complémentaire portant mise à jour du classement des installations classées SNCF à BIARS-sur- CERE
        RAA 1ère partie
      • Arrêté N °2014318-0006 - Arrêté n ° E-2014-294 fixant les modalités de surveillance et de déclaration des rejets de certaines substances dangereuses dans l’eau société BROWN EUROPE à LAVAL- DE- CERE
        RAA 1e, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e parties
    • Service Eau, Forêt, Environnement
      • Arrêté N °2014331-0001 - Arrêté préfectoral n ° E-2014-309 portant prescriptions particulières concernant un projet de réparation d’un mur de soutenement de la RD801 bordant le ruisseau BLEOU - Commune du VIGAN
      • Arrêté N °2014331-0002 - Arrêté préfectoral portant autorisation n ° E-2014-310 au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant la modification du lit mineur du ruisseau de Cabrier sur un linéaire de 330 m - Commune de SAINT- CERE
      • Arrêté N °2014336-0001 - Arrêté préfectoral n ° E-2014-313 d’autorisation de prolongation d’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes pris en application de l’article L.541-30-1 du code de l’environnement
      • Arrêté N °2014339-0001 - Arrêté préfectoral n ° E-2014-314 en date du 5 décembre 2014 portant transfert de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique du Moulin de La Merlie situé sur la commune de Sauliac- sur- Célé pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Célé
      • Arrêté N °2014339-0002 - Arrêté préfectoral n ° E-2014-315 en date du 5 décembre 2014 portant transfert de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique du Moulin de Cabrerets situé sur la commune de Cabrerets pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Célé
      • Arrêté N °2014343-0001 - Arrêté n ° E-2014-317 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la construction, sur la commune de CAZALS, d’une station de traitement des eaux usées et la pose de canalisations d’assainissement par le Syndicat Intercommunal d’A. E. P. et d’Assainissement de la région de CAZALS
      • Arrêté N °2014343-0002 - Arrêté n ° E-2014-318 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues des stations d’épuration de AYNAC, RUDELLE, THEMINES
      • Arrêté N °2014350-0001 - Arrêté n ° E-2014-322 - Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot
      • Arrêté N °2014353-0001 - Arrêté n ° E-2014-328 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche
      • Arrêté N °2014353-0002 - Arrêté n °E-2014-329 - Parcours dévolus à des techniques de pêche particulières
      • Arrêté N °2014353-0003 - Arrêté n °E-2014-330 limitant l’exercice de la pêche pour certaines espèces d’écrevisses
      • Arrêté N °2014357-0002 - Arrêté N °E-2014-332 du 23 décembre 2014 portant occupation temporaire du domaine public fluvial pour le stationnement d’un engin de travail, le long du canal d’amenée de l’écluse de Saint- Géry
      • Arrêté N °2014357-0003 - Arrêté préfectoral N °E-2014-333 relatif à l’aménagement du site de « Bourgnatelle » situé sur la Cère, commune de Bretenoux
      • Arrêté N °2014318-0007 - Arrêté n ° E-2014-295 fixant les modalités de surveillance et de déclaration des rejets de certaines substances dangereuses dans l’eau - société PIVAUDRAN à SOUILLAC
      • Arrêté N °2014318-0008 - Arrêté n ° E-2014-296 fixant les modalités de surveillance et de déclaration des rejets de certaines substances dangereuses dans l’eau - Société ANDROS FRANCE à BIARS- SUR- CERE
      • Arrêté N °2014343-0003 - Arrêté préfectoral n ° E-2014-319 d’autorisation de prolongation d’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes pris en application de l’article L.541-30-1 du code de l’environnement
      • Arrêté N °2014349-0003 - Arrêté DDT U PROC n ° E-2014-323 portant déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement des abords de l’église - Commune de Ladirat
      • Arrêté N °2014349-0004 - Arrêté n °E-2014-326 préfectoral de mise en demeure Monsieur CAMPOS FERREIRA Dave à ESPÈRE
  • 46 - Préfecture du Lot
    • Cabinet du Préfet
      • Arrêté N °2014330-0001 - Arrêté n ° DC 2014/338 abrogeant l’arrêté préfectoral portant agrément en qualité de garde chasse particulier de M. GALLO Alain au sein de la société de chasse de Berganty
      • Arrêté N °2014338-0002 - Arrêté n ° DC/2014/345 conférant l’honorariat des Maires
      • Arrêté N °2014338-0003 - Arrêté n ° DC/2014/346 conférant l’honorariat des Maires
      • Arrêté N °2014344-0001 - Arrêté DC/2014/359 portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC 46 SATER
      • Arrêté N °2014346-0002 - Arrêté n ° DC 2014/347 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "ARCADIE - BOUCHERIE DE L’AVENIR" à CAHORS
      • Arrêté N °2014346-0003 - Arrêté n ° DC 2014/348 autorisant la modification de l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "SNC ASSODEL - TABAC LE TERRE- ROUGE" à CAHORS
      • Arrêté N °2014346-0004 - Arrêté n ° DC 2014/349 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "TABAC LE MAJOU" à GOURDON
      • Arrêté N °2014346-0005 - Arrêté n ° DC 2014/350 autorisant la modification de l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "CARREFOUR CONTACT - CGR DISTRIBUTION" à GRAMAT
      • Arrêté N °2014346-0006 - Arrêté n ° DC 2014/351 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection à la mairie de DOUELLE
      • Arrêté N °2014346-0007 - Arrêté n ° DC 2014/352 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "SARL LMJ ASSIER - EPICERIE DE LA SOURCE" à ASSIER
      • Arrêté N °2014346-0008 - Arrêté n ° DC 2014/353 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "SARL GAYRAL" à CAMBES
      • Arrêté N °2014346-0009 - Arrêté n ° DC 2014/354 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "INTERMARCHE - SAS VAMIPEL" à LACAPELLE- MARIVAL
      • Arrêté N °2014346-0010 - Arrêté n ° DC 2014/355 autorisant la modification de l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "INTERMARCHE - SAS CEJUSYL" à PRAYSSAC
      • Arrêté N °2014346-0011 - Arrêté n ° DC 2014/356 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "B&J FIGEAC - ESPACE SFR" à FIGEAC
      • Arrêté N °2014346-0012 - Arrêté n ° DC 2014/357 autorisant l’exploitation d’un système de vidéoprotection dans l’établissement "SARL RECUPERATION SERVICES AUTO ROCHIS" à MONTDOUMERC
      • Arrêté N °2014346-0013 - Arrêté n ° DC 2014/358 abrogeant l’autorisation d’exploiter un système de vidéoprotection dans l’agence de la CAISSE D’EPARGNE DE MIDI- PYRENEES à VAYRAC
      • Arrêté N °2014353-0004 - Arrêté n °DC 2014/366 portant renouvellement de l’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. YARDIN Gwendal
      • Arrêté N °2014353-0005 - Arrêté n °DC 2014/367 portant renouvellement de l’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. SAHUC Serge
    • Direction des Relations avec les Collectivités et le Public
      • Arrêté N °2014335-0001 - Arrêté n ° DRCP 2014/101 autorisant le logement- foyer LES FLORALIES de PRAYSSAC à contracter un emprunt pour une durée supérieure à douze ans
      • Arrêté N °2014351-0001 - Arrêté préfectoral BINUR/2014/194 relatif au renouvellement de l’homologation du circuit d’entrainement de moto cross sis commune de Rueyres
      • Arrêté N °2014363-0002 - Arrêté n ° DRCP n ° 2014/116 portant convocation des électeurs de la commune de Belmont- Sainte- Foi en vue de procéder à des élections municipales partielles complémentaires
      • Arrêté N °2014364-0002 - ARRÊTÉ BINUR 2014 - portant habilitation a L’entreprise de pompes funebres « LCF QUERCY ROUERGUE » dirigée par Monsieur JEANJEAN Patrick pour exercer les activités funéraires
    • Sous- Préfecture de FIGEAC
      • Arrêté N °2014342-0001 - Arrêté SPF-2014-18 approuvant la modification des compétences de la communauté de communes du Pays de Sousceyrac
      • Arrêté N °2014342-0002 - Arrêté préfectoral modificatif n °SPF-2014-019 portant nomination d’un délégué de l’Administration au sein de la commission administrative chargée de la révision et de la refonte des listes électorales pour la commune d’Aynac
  • Direction inter- régionale sud de la protection judiciaire de la jeunesse
    • Arrêté N °2014364-0001 - Arrêté conjoint portant autorisation de transformation de la MECS La Main à Laraufie 46130 Gagnac- sur- Cère
  • MP - Agence Régionale de Santé
    • Arrêté N °2014294-0005 - Arrêté portant notification des tarifs journaliers de prestations à compter du 15 octobre 2014 au Centre Hospitalier de Saint- Céré - N° FINESS : 460780091
    • Arrêté N °2014342-0003 - Arrêté portant révision du forfait annuel de soins pour l’exercice 2014 de l’USLD CH SAINT- CERE - n ° FINESS USLD : 460786767