Contenu
recueil des actes administratifs spécial 46-2019-078
renouvellement d’habilitation funéraire pompes funèbres et chambre funéraire
récépissé de déclaration de service à la personne
arrêté complémentaire autorisant le SYDED à exploiter un centre de tri
composition de la commission départementale de chasse et de faune sauvage
prescription d’une unité de méthanisation à la SAS Bioquercy à Gramat
récépissé de retrait de déclaration ADOM Informatique
classement des dégâts occasionnés par les sangliers ***
ouverture d’accès à l’achat de vendanges et de moûts dans les aires de production touchées par le gel du printemps 2019
retrait d’agrément d’exploitation de l’école de conduite Occitane
autorisation pour modifier l’aspect ou l’état d’une réserve naturelle, en vue de la transformation d’un bâtiment agricole en bâtiment d’habitation à Cajarc
renouvellement d’agrément du centre de formation des taxis du Lot
habilitation funéraire SAS le Passage à Martel
désignation des bureaux de vote pour 2020
classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la saison 2019/2020 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir
Documents associés :
- > recueil 46 2019 078 recueil des actes administratifs - 7.7 Mo - 02/09/2019
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