46-2021-06-02-00001 - Arrêté 2021-112 portant autorisation d’extension du nombre
de places du centre d’accueil pour demandeurs d’asile géré par
l’association "Lot pour Toits" (2 pages)
 46-2021-06-03-00001 - Arrêté 2021-115 portant la liste des personnes
habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien
préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture
conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel (4
pages)
 46-2021-06-02-00004 - ARRÊTÉ BRGAE/2021-033 portant habilitation dans le
domaine funéraire des établissements secondaires situés dans le Lot à
l’enseigne « ROC-ECLERC » exploités par Monsieur Yves PARRA de la SAS
« Funecap sud-ouest » située à Mérignac (33) dirigée par Monsieur Luc BEHRA (3 pages)
 46-2021-05-31-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/ 030 modifiant la liste
des bureaux de vote dans le département du Lot pour les scrutins des 20 et
27 juin 2021 (7 pages)
 46-2021-05-31-00005 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/ 031 modifiant la liste
des bureaux de vote dans le département du Lot pour les scrutins des 20 et
27 juin 2021 (1 page)
 46-2021-06-02-00002 - arrêté n° E-2021-131 autorisant la société Ecogea à
capturer du poisson à des fins scientifiques pour en permettre le
dénombrement sur la Cère dans le département du Lot pour l’année 2021
(4 pages)
 46-2021-06-02-00003 - arrêté n° E-2021-132 autorisant la société Aquascop à
capturer du poisson dans le cadre du suivi du réseau de contrôle et de
surveillance sur les communes de Souillac, Prudhomat, Biars-sur-Cère et
Puy-l’Evêque dans le département du Lot pour l’année 2021 (5 pages)
 46-2021-03-04-00005 - Arrêté portant subdélégation de Madame la rectrice
de la région académique Occitanie à Monsieur le recteur de l’académie de
Toulouse et subdélégation de Monsieur le recteur de l’académie de
Toulouse vers Monsieur l’inspecteur d’académie-directeur académique des
services de l’Éducation nationale du Lot (3 pages)
 46-2021-05-28-00001 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT APPROBATION DU
PROJET DE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2021 DE LA CITÉ
ADMINISTRATIVE DE CAHORS (3 pages)
 46-2021-05-31-00004 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services
à la personne enregistré sous le N° SAP538273335 (2 pages)