RAA 2017

Contenu

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL N°46-2017-053

 

- Épreuve pédestre "L’École Buissonnière" à Faycelle
- Raid sportif Trophée SSO 2017 à Vayrac....
- Course de côte de Karting à Chamarand
- Endurance équestre à Degagnazes
- Circulation du Petit Train Routier Touristique de Parnac
- Subdélégation de signature en matière de gestion successions vacantes
- Délégation de signature en matière contentieux fiscal PELP
- Délégation de pouvoirs et de signatures -Gourdon-
- Délégation de signature Impôts des particuliers de Figeac
- Délégation de signature Impôts entreprises de Figeac
- Délégation de signature Impôts particuliers Cahors
- Liste des responsables de service disposant délégation de signature
- Subdélégation de signature de M. Olivier Colignon
- Occupation des berges Enduro-Carpe
- Décision de subdélégation de signature
- Délégation de signature du délégué de ANAH
- Début des vendanges 2017
- Élection municipale Labastide du Vert

 
 

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