RAA 2022

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°46-2022-067

 

Sommaire

Préfecture du Lot /

- ARRÊTÉ BRGAE 2022/063 PORTANT CLASSEMENT DE
L’OFFICE DE TOURISME CAHORS – VALLÉE DU LOT EN PREMIÈRE CATÉGORIE (2 pages) Page 3

- ARRÊTÉ BRGAE/2022/065 modifiant l’arrêté BRGAE/2022/062 fixant les conditions de passage du 109ème Tour de France cycliste dans le département du Lot, les 22 et 23 juillet 2022 (6 pages) Page 6

- ARRÊTÉ n° 2022-42 réglant et rendant exécutoires les budgets primitifs 2022 de la commune de Frayssinet. (12 pages) Page 13

- ARRÊTÉ n° E-2022-185 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot (18 pages) Page 26

- ARRÊTÉ n°2022-43 réglant et rendant exécutoire le budget primitif 2022 de la commune de Cambayrac (6 pages) Page 45

- Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 847488806 (2 pages) Page 52

 
 

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