Arrêté 2021-57 relatif à la police dans les parties des
gares et stations et de leurs dépendances accessibles au public - Page 4
 Arrêté 2021-C-295 portant règlementation de la circulation sur la RN122 Bagnac sur Célè - Page 14
 Arrêté BRGAE 2021-075 portant composition de la commission d’organisation des élections 2021 des juges du tribunal de commerce de Cahors - Page 19
- Arrêté DC 2021-263 portant agrément du comite
départemental des secouristes français croix blanche du lot pour les
formations aux premiers secours - Page 22
 Arrêté DDETSPP 46-2021-180 portant nomination des
membres de la commission départementale de réforme des agents de la
fonction publique territoriale - Page 27
- Arrêté E-2021-277 relatif à l’obligation d’équipement de certains véhicules en période hivernale - Page 32
- Arrêté n° E-2021-267 accordant à l’association agréée pour la pêche et la protection des milieux aquatiques de Cahors l’autorisation d’occuper les berges de la rivière Lot dans le cadre d’un
enduro-carpe organisé du 27 au 31 octobre 2021 - Page 37
 Arrêté n° E-2021-271 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l’environnement concernant la réhabilitation de la station de traitement
des eaux traitées située sur la commune de Duravel - Page 44
 Arrêté n° E-2021-272 portant autorisation au bac de Creysse d’assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière Dordogne entre les communes de Creysse et de Montvalent - Page 57
- Arrêté n° E-2021-276 portant interdiction des manoeuvres de vannes et de remplissage de plan d’eau dans le département du Lot - Page 61
- Arrêté n° E-2021-278 portant attribution de subvention dans le cadre de l’élaboration d’un règlement local de publicité intercommunal (RLPI) fixant les conditions, notamment financières, de
réalisation par la communauté d’agglomération du Grand Cahors et les modalités financières de l’Etat au travers de l’appel à projet relatif au règlement de publicité intercommunal - Page 65
 Avis d’appel à projets médico-sociaux pour la création de 800 places de centre provisoire d’hébergement (CPH) en 2022 - Page 70
 Décision d’approbation du renouvellement de la convention constitutive du conseil départemental de l’accès au droit du Lot - Page 87