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Recueil des actes administratifs 46-2018-046
arrêté médaille du travail
arrêté habilitation funéraire de l’entreprise "SARL FIGEAC-CALMEILLES"
arrêté rythmes scolaires pour la rentrée 2018
arrêté maintien et modification semaine à 4,5 jours
arrêté acquisition des parcelles nécessaire à la réalisation du projet d’aménagement sécuritaire sur la commune de Salviac
arrêté retrait de l’agrément d’exploitation d’un établissement d’enseignement de la conduite
arrêté réseaux routiers "72 tonnes" et "48 tonnes" du département du Lot
arrêté enquête parcellaire portant sur les travaux relatifs à l’aménagement de la RD 720
arrêté composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des
sites
arrêté restrictions de circulation relatives à l’exploitation de l’autoroute A20 section Cahors-Nord /
Cahors-Sud
arrêté association départementale agréée des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets du Lot.
arrêté remise en état du site suite à l’effacement du seuil du moulin de Larive situé sur le Célé, commune de Bagnac-sur-Célé.
arrêté préfectoral portant prorogation du délai d’instruction DIG et autorisation de
travaux des cours d’eau du bassin versant du Lemboulas
arrêté promotion du 14 juillet de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale
déclaration modificative organisme d’aide à la
personne
AP BRGAE-2018-058 habilitation funéraire de l’entreprise "Capucine"
AP homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2018
AP constitution de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) extensiond’un ensemble commercial E. LECLERC à Gramat
Arrêté portant autorisation environnementale et déclaration d’intérêt général concernant les travaux de renaturation et d’amélioration des
écoulements du ruisseau de la Sagne, commune de Cabrerets
Arrêté inter-préfectoral gestion collective pour l’irrigation agricole
sous-bassin du Lot - campagne de prélèvement d’eau 2018-2019
Décisions tarifaires
Documents associés :
- > recueil des actes administratifs 46 2018 046 - 21 Mo - 01/08/2018
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