Contenu
recueil 46-2020-085 recueil des actes administratifs spécial
arrêté n° E-2020-282 portant modification de l’arrêté n° 2015-84
relatif à la composition de la commission départementale de la préservation des espaces
naturels, agricoles et forestiers du Lot (CDPENAF) - Page 5
arrêté n° E-2020-292 complémentaire relatif à la modernisation des installations de traitement de la SARL société des carrières du massif central à Bagnac-sur-Célé (6 pages) Page 8
46-2020-12-15-015 - 2020-312 vidéoprotection tabac l’Emingway, situé place de la République à St-Céré - Page 15
vidéoprotection LE MONTAT sur la zone de l’école - Page 18
arrêté 2020-128 portant modification et renouvellement des membres de la commission départementale de conciliation - Page 21
arrêté 2020-90 portant composition de la commission départementale de présence postale territoriale du Lot - Page 24
arrêté 2020-91 portant création du secrétariat général commun départemental du Lot - Page 28
arrêté 2020-92 portant organisation de la préfecture du Lot au 1er janvier 2021 - Page 31
ARRETE DCL/BRGAE N° 2020-079 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de Cahors. - Page 34
arrêté n° E-2020-281 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station de traitement des eaux usées de la commune de Salviac - Page 43
arrêté n° E-2020-285 modificatif à l’arrêté n° E-2019-206 du 30 juillet 2019 relatif au renouvellement des membres siégeant à la CDOA du Lot - Page 56
arrêté n° E-2020-286 portant prorogation de l’arrêté autorisant la construction et l’exploitation du système d’assainissement de Cahors - Page 59
arrêté n° E-2020-287 modifiant l’arrêté n° E-2015-294 du 18 décembre 2015 portant agrément des élections des présidents et des trésoriers des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique et de l’association départementale agréée des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets du Lot - Page 63
arrêté n° E-2020-288 modifiant l’arrêté d’autorisation du 29 janvier 2002 autorisant la société CM Quartz à exploiter une carrière à ciel ouvert de sables et galets de quartz sur le territoire de la commune de Saint-Denis-Catus et Uzech-les-Oules - Page 66
arrêté n° E-2020-290 portant levée de la mise en demeure d’une installation d’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules terrestres hors d’usage exploitée par M. Jean Lafaurie sur le territoire de la commune de Mayrac - Page 71
arrêté n° E-2020-296 inter-préfectoral portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l’Eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin du Célé et du comité de rivière du contrat de rivière du bassin du Célé - Page 74
Conseil de discipline départemental arrêté rectoral Lot - Page 79
installation de systèmes de vidéoprotection - pages 81 à 141
DC2020 321portant publication de la liste des journaux et services depresse habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour l’année 2020 - Page 144
DTM CNR 2020 - CAMSP DE FIGEAC - Page 147
Tarifs d’évaluation des locaux professionnels pour 2021 - Page 151
Documents associés :
- > recueil 46 2020 085 recueil des actes administratifs special 1 - 9.5 Mo - 18/12/2020
Temps de téléchargement estimé : 2 min 35 s (512 K), 1 min 17 s (1024 K), 38 s (2 M), 15 s (5 M).