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recueil 46-2021-004 recueil des actes administratifs spécial

 

- Arrêté 2021-021 Arrêté préfectoral ordonnant des chasses particulières à mettre en oeuvre pour la capture de blaireaux dans les zones définies a risque de tuberculose bovine pour la faune sauvage - Page 3
- ARRÊTÉ n° DC/2021/12 fixant la liste des directeurs de secours médicaux dans le département du Lot - Page 10
- arrêté n° E-2021-18 relatif à la liste des agglomérations d’assainissement dont le territoire s’étend en totalité dans le département du Lot - Page 13
- ARRÊTÉ n°DC 2021/009 portant agrément de Monsieur Michaël LE QUILLEC en qualité de garde-pêche particulier - Page 22
- ARRÊTÉ n°DC 2021/010 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Patrick GARDES en qualité de garde-pêche particulier - Page 25
- ARRÊTÉ n°DC 2021/011 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Alain BARRAU en qualité de garde-pêche particulier - Page 28
- ARRÊTÉ n°DC 2021/014 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Frédéric BLAQUE en qualité de garde-pêche particulier - Page 31
- Arrêté préfectoral n° CC-12-2021-46 portant habilitation de la société CBRE Conseil et transaction en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 34
- Arrêté préfectoral n° CC-13-2021-46 portant habilitation de la société SAD Marketing en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 37

 
 

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