Contenu
recueil 46-2021-004 recueil des actes administratifs spécial
Arrêté 2021-021 Arrêté préfectoral ordonnant des chasses particulières à mettre en oeuvre pour la capture de blaireaux dans les zones définies a risque de tuberculose bovine pour la faune sauvage - Page 3
ARRÊTÉ n° DC/2021/12 fixant la liste des directeurs de secours médicaux dans le département du Lot - Page 10
arrêté n° E-2021-18 relatif à la liste des agglomérations d’assainissement dont le territoire s’étend en totalité dans le département du Lot - Page 13
ARRÊTÉ n°DC 2021/009 portant agrément de Monsieur Michaël LE QUILLEC en qualité de garde-pêche particulier - Page 22
ARRÊTÉ n°DC 2021/010 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Patrick GARDES en qualité de garde-pêche particulier - Page 25
ARRÊTÉ n°DC 2021/011 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Alain BARRAU en qualité de garde-pêche particulier - Page 28
ARRÊTÉ n°DC 2021/014 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Frédéric BLAQUE en qualité de garde-pêche particulier - Page 31
Arrêté préfectoral n° CC-12-2021-46 portant habilitation de la société CBRE Conseil et transaction en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 34
Arrêté préfectoral n° CC-13-2021-46 portant habilitation de la société SAD Marketing en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 37
Documents associés :
- > recueil 46 2021 004 recueil des actes administratifs special - 4.5 Mo - 29/01/2021